Convention Collective Industrie des tuiles et briques - IDCC 1170

Convention Collective image, logo

Définition de la CCN Industrie des tuiles et briques - IDCC 1170

La CCN Industrie des tuiles et briques est la convention collective s'appliquant pour les métiers et activités suivants :

Fabrication de carreaux en céramique

Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Cette convention collective nationale (CCN) a été élaborée entre d'une part les représentants du personnel (syndicats) et d'autre part les représentants des entreprises de ces secteurs. La convention collective Industrie des tuiles et briques définit les règles s'appliquant entre les employés et les employeurs dans les activités et les métiers présentés ci-dessus. Afin d'être en conformité avec la loi, le responsable des ressources humaines doit disposer de la dernière convention collective et être à jour des derniers accords même si ils sont non étendus.

L'IDCC 01170 est l'identifiant de la convention collective Industrie des tuiles et briques cet identifiant est délivré par le ministère du travail. Vous pouvez retrouver des références du code IDCC 01170 dans la DSN de votre entreprise par exemple ou sur certaines fiches de paie.

Les informations importantes sur la convention collective Industrie des tuiles et briques - Code IDCC 01170

Code du travail ou convention collective Industrie des tuiles et briques, qui prime ?

Il peut être difficile de comprendre l'articulation entre le code du travail commun à toutes les entreprises et les règles spécifiques prévues par les conventions collectives dont la CCN Industrie des tuiles et briques. Avant de lire le tableau ci-dessous il faut avoir en tête le point suivant :

En cas de conflit entre les textes légaux (code du travail) et la convention collective: c'est toujours le cas le plus favorable qui s'applique au salarié.

Données et réponses sur la convention collective Industrie des tuiles et briques Les données de la Convention collective Industrie des tuiles et briques Commentaires et cas pratiques pour l'IDCC 01170
Grilles de Salaires et Coefficients pour la CCN Industrie des tuiles et briques La loi fixe des minimums de salaires, notamment le SMIC, pour tous les salariés en France. Ce minimum de salaire est calculé par heure travaillée.
La loi ne définit pas de grille de salaire en dehors du SMIC
Si votre entreprise ne respecte pas les salaires fixés par cette grille de salaire, les salariés disposent d'un durée de 3 ans à partir du premier salaire non conforme pour saisir le conseil des prud'hommes.

La CCN Industrie des tuiles et briques définit souvent ce que l'on appelle une grille de salaires.
Cette grille est définie par les représentants sociaux et patronaux de la convention collective Industrie des tuiles et briques

La grille de salaire des salariés pour la convention Industrie des tuiles et briques: Cette dernière est organisée en niveaux contenant chacun un ou plusieurs échelons.
Exemple: un salarié est affilié à un échelon d'un niveau donné. Cet échelon associé à ce niveau correspond à un salaire minimum définit dans la convention collective.
Cette classification dépend notamment de l'expérience du salarié dans Industrie des tuiles et briques, de son degré d'autonomie, de sa compétence dans les activités liées à la CCN Industrie des tuiles et briques, de sa responsabilité et du type d'activité.

Les primes des salariés pour la convention collective Industrie des tuiles et briques Le code du travail ne définit pas de règles ou de minimum concernant les primes de salaire. La convention collective Industrie des tuiles et briques peut définir des règles pour les employeurs concernant la gestion et le cadre des primes aux employés de la CCN 01170. Voir le texte de la CCN.
Période d'essai des salariés de la convention collective Industrie des tuiles et briques
La période d'essai maximale des salariés est fixée par la loi et le code du travail depuis 2008 et dépend du statut et du collège des salariés.
  • Ouvriers et employés (Non Cadres) : 4 mois au maximum
  • Salariés ETAM (Souvent cadres) : 6 mois au maximum
  • Salariés Cadres : 8 mois au maximum
La convention collective Industrie des tuiles et briques peut réduire la période maximale de ces périodes d'essai pour les salariés concernés. La convention collective peut également établir des règles concernant les durées de préavis de ces périodes d'essai.

Si la convention collective Industrie des tuiles et briques établit une période d'essai supérieur au code du travail, alors le code du travail s'applique.
Indemnités de licenciement définies par la convention collective Industrie des tuiles et briques Lors d'un licenciement, un employeur quelle que soit sa convention collective doit payer une indemnité de licenciement.
Le calcul de cette indemnité est compliqué et dépend de deux facteurs:
  • Le niveau du salaire référent de l'employé (soit la moyenne des 12 derniers mois - soit la moyenne des 3 derniers mois pour résumer)
  • L'ancienneté du salarié dans l'entreprise
La convention collective Industrie des tuiles et briques peut définir des règles et des montants d'indemnités de licenciement spécifiques.
Dans ce cas pour le salarié, ce sont les règles les plus favorables entre le code du travail et la convention collective qui s'appliquent.

La durée du préavis de la convention collective Industrie des tuiles et briques peut également être modifiée par rapport à celle du code du travail

Les dispositions concernant les arrêts maladies de la convention collective Industrie des tuiles et briques La loi protège les salariés quelque que soit la convention collective. Ainsi si un salarié a plus d'un an d'ancienneté, l'entreprise est tenue de verser des indemnités de maintien de salaire en plus de celles prévues par la sécurité sociale (IJSS: Indemnité journalière de la sécurité sociale). Le coût du maintien de salaire pour les entreprises est généralement compensé par les assurances prévoyances collectives au-delà de 30 jours (cadre défini par la CCN Industrie des tuiles et briques). Les jours de carence, le taux de maintien de salaire ainsi que les assurances prévoyances peuvent être revues et également définis dans la convention collective Industrie des tuiles et briques. Dans ce cas l'employeur est obligé de se conformer aux règles de la CCN Industrie des tuiles et briques
Les congés payés, RTT définis par la Industrie des tuiles et briques La loi définit des minimums stricts et des règles concernant les congés payés et les jours fériés.
Tous les employeurs de la convention collective Industrie des tuiles et briques doivent se conformer à ces règles. Les minimums sont les suivants:
Nombre de jours pour événements exceptionnels: Les salariés de la convention collective Industrie des tuiles et briques bénéficie de la loi qui s'applique à toutes les entreprises, pour des événements exceptionnels, généralement familiaux. Voici quelques exemples de minimums que les employeurs doivent respecter:
  • Un Enfant malade: 3 jours de congé non payés)
  • Le Décès d'un conjoint, parents ou beaux-parents: 3 jours de congés payés
  • Le décès d’un enfant: 5 jours de congés payés
  • La naissance ou adoption d'un enfant: 3 jours de congés payés
  • Le Mariage d’un enfant: 1 jour de congé payé
  • Le Mariage ou pacs du salarié: 4 jours de congés payés
La Convention Industrie des tuiles et briques peut prévoir de donner plus de flexibilité à l'employé sur les congés, comme des jours de congé supplémentaires par période travaillée, les périodes et dates de prise de congés, le cadre de l'employeur pour refuser des jours de congés ou encore les dispositions pour récupérer ses jours de congés.
Consultez en détail la convention collective Industrie des tuiles et briques pour en savoir plus sur le sujet des congés payés et des jours fériés et éventuellement si la convention collective modifie les durées des congés exceptionnels.
Les heures supplémentaires pour la convention collective Industrie des tuiles et briques Le code du travail défini des minimums concernant les heures supplémentaires à respecter par tous les employeurs y compris ceux de la CCN Industrie des tuiles et briques. Voici les principaux points à retenir:
  • Une heure supplémentaire doit être payée 10% plus chère au minimum qu'une heure normale.
  • Le total des heures supplémentaires par an par salarié ne doit pas dépasser 220 heures .
  • Un salarié peut récupérer ses heures supplémentaires en récupérant via un repos compensateur ou en touchant une heure supplémentaire payée.
La convention collective Industrie des tuiles et briques peut prévoir d'augmenter la rémunération minimum d'une heure supplémentaire, de changer le total des heures supplémentaires possibles, ou encore le texte de la convention IDCC 01170 peut changer les modalités du repos compensateur.
Les temps de pause et les temps de travail et la CCN Industrie des tuiles et briques Le code du travail impose à toutes les entreprises et notamment les entreprises de la convention collective Industrie des tuiles et briques d'accorder des temps de pause aux salariés. Les minimums sont les suivants:
  • 20 minutes obligatoires pour plus de 6 heures consécutives de travail
Les représentants de la convention Industrie des tuiles et briques ont pu définir des temps de pause plus fréquents ou plus longs. Dans ce cas l'employeur doit se conformer aux règles de la CCN IDCC 01170.
La convention 01170 va régir les conditions du temps de travail, du travail le weekend, du travail pendant les jours féries, du travail de nuit en instituant des grilles de rémunérations et de conditions à respecter.
Droit de retrait des salariés de la CCN Industrie des tuiles et briques L'article L4131 du code du travail prrévoit le droit de retrait pour tous les salariés en cas de menace grave et imminente. La convention collective Industrie des tuiles et briques peut ajouter des dispositions particulières en plus du droit du travail sur ce point.

Quelques Questions sur la convention collective Industrie des tuiles et briques

Quel est le code IDCC de la convention Industrie des tuiles et briques ?

CODE IDCC : 1170. L'identifiant de la convention collective nationale (IDCC) Industrie des tuiles et briques est le 1170. Cet identifiant permet de retrouver facilement le texte de la convention parmi l'ensemble des conventions collectives en France. C'est un numéro à 5 chiffres (en comptant le premier 0) Le code de la convention collective Industrie des tuiles et briques est le 1170.

La convention collective Industrie des tuiles et briques pour les CADRES ?

Les conventions collectives peuvent faire des distinctions entre les différents collèges d'une entreprise. Néanmoins les conventions collectives ne peuvent être que mieux disantes que le code du travail. Ainsi tous les cadres de la convention collective Industrie des tuiles et briques doivent avoir une prévoyance d'au moins 1.5% de la tranche A de leur salaire brut rétabli (Attention sur ce dernier point, la jurisprudence à évoluer pour la CCN Industrie des tuiles et briques, et vous pouvez désormais dans certains cas avoir un taux de prévoyance inférieur).

Quelle est la différence entre convention collective Industrie des tuiles et briques et accord de branche ?

La convention collective définit un ensemble de règles pour toutes les entreprises dont l'activité dépend de la convention Industrie des tuiles et briques, l'accord de branche traite de sujets spécifiques et vient préciser des éléments de la convention collective 1170. Les accords de branche peuvent être vus comme des avenants ou annexes de la convention collective.

Nombre d'entreprises et d'employés dans la convention collective nationale Industrie des tuiles et briques

Le nombre d'employés dépendant de la convention collective Industrie des tuiles et briques est de: 5300 employés en France
Le nombre d'entreprises dépendant de la convention collective Industrie des tuiles et briques est de : 90 entreprises en France

Télécharger gratuitement le texte de la convention collective Industrie des tuiles et briques

L'accès à la convention collective Industrie des tuiles et briques est gratuit. Si vous désirez avoir un exemplaire de cette convention collective à imprimer vous pouvez aller sur le site de Légifrance qui vous fournira tous les textes et avenants de la convention Industrie des tuiles et briques. Afin de retrouver la convention collective Industrie des tuiles et briques il est possible que vous ayez besoin du code IDCC qui est le suivant : 1170

Assurance prévoyance pour la convention Industrie des tuiles et briques

La CCN Industrie des tuiles et briques peut imposer des modalités particulières concernant l'assurance prévoyance pour les salariés de votre entreprise.
Il faudra bien distinguer les collèges Cadres et les collèges Non cadres qui ne sont pas soumis aux mêmes règles. Voir la page Prévoyance Cadre et non Cadre pour la CCN Industrie des tuiles et briques pour plus de détails.

Généralement ces accords distinguent les cadres, les non cadres mais peut parfois concerner l'ensemble du personnel. La plupart des conventions collectives fixent des règles concernant la prévoyance pour les non cadres.

Industrie des tuiles et briques : Mutuelle obligatoire ?

Pour les salariés dépendant de la CCN Industrie des tuiles et briques la mutuelle est obligatoire dès le premier salarié.
Si la société est composée uniquement des dirigeants alors il n'y a pas d'obligation légale pour eux d'adhérer à la mutuelle de l'entreprise même si les mutuelles collectives sont beaucoup plus avantageuses que les mutuelles TNS.
Dès le premier salarié en revanche l'entreprise dépendant de la convention collective Industrie des tuiles et briques doit souscrire à une complémentaire santé pour son personnel. Cette mutuelle doit respecter des critères bien particulier définis dans la convention collective.
Voir notre page dédiée à la mutuelle pour la CCN Industrie des tuiles et briques
En résumé:
La Mutuelle est obligatoire pour la convention collective Industrie des tuiles et briques : OUI

Les Mutuelles pour la convention collective Industrie des tuiles et briques - IDCC 1170

Industrie des tuiles et briques: Mutuelle pour salariés non cadres

Les accords de branche, c'est-à-dire la Convention collective Industrie des tuiles et briques, n'ont pas défini un minimum de garanties pour le contrat de mutuelle santé pour les salariés non cadres de la convention collective Industrie des tuiles et briques IDCC 01170. La mutuelle santé est obligatoire mais ne doit pas respecter de minimum autre que les garanties de l'ANI (l’Accord National Interprofessionnel) signé le 13 janvier 2013.

Industrie des tuiles et briques: Mutuelle Salariés Cadres

Les accords de branche, c'est-à-dire la Convention collective Industrie des tuiles et briques, n'ont pas défini un minimum de garanties pour le contrat de mutuelle santé pour les salariés cadres de la convention collective Industrie des tuiles et briques IDCC 01170. La mutuelle santé est obligatoire mais ne doit pas respecter de minimum autre que les garanties de l'ANI (l’Accord National Interprofessionnel) signé le 13 janvier 2013.

Les minimums des remboursements des mutuelles santé prévus par Industrie des tuiles et briques

Les conventions collectives imposent la plupart du temps des minimums de remboursement des mutuelles santé collectives qui vont au-delà du code du travail (minimum ANI).
Avant de choisir une mutuelle collective pour les salariés de votre entreprise il est important de connaître les seuils de remboursement de la convention Industrie des tuiles et briques.
Hoggo vous donne pour chaque convention collective les seuils de remboursement minimums à respecter.
Votre entreprise est sous la convention Industrie des tuiles et briques ? Si vous cherchez une mutuelle santé pour votre entreprise, contactez Hoggo qui pourra vous conseiller dans ce choix.

Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour la convention collective Industrie des tuiles et briques ?

Hoggo a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour la convention collecctive Industrie des tuiles et briques. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport etc... de vos salariés.
Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de Hoggo sur le lien ci-dessous.

Les différentes activités et métiers liés à cette convention

Est-ce que votre entreprise dépend de la CCN Industrie des tuiles et briques ?

La convention collective Industrie des tuiles et briques est liée aux activités suivantes. Pour toutes ces activités, il est obligatoire de respecter cette convention collective. Cela concerne le choix d'une mutuelle santé, d'une assurance prévoyance et toutes les clauses régissant les relations employés-employeur. Afin de savoir si vous dépendez de la convention Industrie des tuiles et briques il faut regarder les métiers encadrés par la convention Industrie des tuiles et briques
Image Code APE Activité Nom de l'activité Convention principale pour l'activité Voir en détails
Image Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite 2332Z Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite OUI (93.5 %) Voir en détails
Image Fabrication de carreaux en céramique 2331Z Fabrication de carreaux en céramique NON (4.2 %) Voir en détails

OPCO de la convention collective Industrie des tuiles et briques

Quel est l'OPCO de la CCN Industrie des tuiles et briques ?

Les OPCO sont les opérateurs de compétence (anciennement OPCA) chargés de la gestion de la formation professionnelle des employés et des entreprises. Il existe 11 OPCO agrées en France.

L'OPCO de la convention collective Industrie des tuiles et briques est l'OPCO 2I

Les métiers de la convention collective Industrie des tuiles et briques

Quels sont les principaux métiers qui ont Industrie des tuiles et briques pour convention collective ?

Afin de clarifier les métiers qui pourraient avoir Industrie des tuiles et briques comme convention collective, nous donnons quelques exemples de métiers. Cette liste n'est pas exhaustive et il se peut également que certains métiers y figurant n'aient pas Industrie des tuiles et briques pour convention collective. Les métiers les plus courants de la convention collective nationale sont les suivants:

La liste des métiers possibles de la convention collective Industrie des tuiles et briques :

Nom du métier Famille Voir en détails
Souffleur / Souffleuse de verre à la canne ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART Voir en détails
Conducteur / Conductrice de mouleuses en céramique INDUSTRIE Voir en détails
Armaturier / Armaturière de l'industrie du béton CONSTRUCTION, BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS Voir en détails
Verrier transformateur / Verrière transformatrice à froid ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART Voir en détails
Agent / Agente de fabrication de l'industrie du béton CONSTRUCTION, BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS Voir en détails
Chaudronnier-tuyauteur / Chaudronnière-tuyauteuse INDUSTRIE Voir en détails
Santonnier / Santonnière ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART Voir en détails
Pilote d'installation automatisée de l'industrie du béton INDUSTRIE Voir en détails
Pilote d'installation automatisée en matériaux de construction INDUSTRIE Voir en détails
Tailleur moellonneur / Tailleuse moellonneuse CONSTRUCTION, BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS Voir en détails
Opérateur / Opératrice foyer en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de soufflage en production/transformation du verre INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice d'installation d'incinération INDUSTRIE Voir en détails
Oxycoupeur / Oxycoupeuse plasma INDUSTRIE Voir en détails
Chef d'équipe en matériaux de construction/céramique INDUSTRIE Voir en détails
Visiteur / Visiteuse en verrerie INDUSTRIE Voir en détails
Serrurier métallier industriel / Serrurière métallière industrielle INDUSTRIE Voir en détails
Opérateur-régleur / Opératrice-régleuse sur machine outil d'usinage des métaux INDUSTRIE Voir en détails
Estampeur / Estampeuse INDUSTRIE Voir en détails
Chef de quart en raffinerie INDUSTRIE Voir en détails

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