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Convention Collective Industries de carrières et de matériaux cadres - IDCC 211

Convention Collective image, logo

Définition de la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres - IDCC 211

La CCN Industries de carrières et de matériaux cadres est la convention collective s'appliquant pour les métiers et activités suivants :

Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d ardoise

Exploitation de gravières et sablières, extraction d argiles et de kaolin

Fabrication d autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a.

Fabrication de fibres de verre

Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Fabrication d éléments en béton pour la construction

Fabrication d éléments en plâtre pour la construction

Fabrication de béton prêt à l emploi

Fabrication de mortiers et bétons secs

Fabrication d autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

Taille, façonnage et finissage de pierres

Fabrication d autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction

Cette convention collective nationale (CCN) a été élaborée entre d'une part les représentants du personnel (syndicats) et d'autre part les représentants des entreprises de ces secteurs. La convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres définit les règles s'appliquant entre les employés et les employeurs dans les activités et les métiers présentés ci-dessus. Afin d'être en conformité avec la loi, le responsable des ressources humaines doit disposer de la dernière convention collective et être à jour des derniers accords même si ils sont non étendus.

L'IDCC 00211 est l'identifiant de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres cet identifiant est délivré par le ministère du travail. Vous pouvez retrouver des références du code IDCC 00211 dans la DSN de votre entreprise par exemple ou sur certaines fiches de paie.

Les informations importantes sur la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres - Code IDCC 00211

Code du travail ou convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres, qui prime ?

Il peut être difficile de comprendre l'articulation entre le code du travail commun à toutes les entreprises et les règles spécifiques prévues par les conventions collectives dont la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres. Avant de lire le tableau ci-dessous il faut avoir en tête le point suivant :

En cas de conflit entre les textes légaux (code du travail) et la convention collective: c'est toujours le cas le plus favorable qui s'applique au salarié.

Données et réponses sur la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres Les données de la Convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres Commentaires et cas pratiques pour l'IDCC 00211
Grilles de Salaires et Coefficients pour la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres La loi fixe des minimums de salaires, notamment le SMIC, pour tous les salariés en France. Ce minimum de salaire est calculé par heure travaillée.
La loi ne définit pas de grille de salaire en dehors du SMIC
Si votre entreprise ne respecte pas les salaires fixés par cette grille de salaire, les salariés disposent d'un durée de 3 ans à partir du premier salaire non conforme pour saisir le conseil des prud'hommes.

La CCN Industries de carrières et de matériaux cadres définit souvent ce que l'on appelle une grille de salaires.
Cette grille est définie par les représentants sociaux et patronaux de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres

La grille de salaire des salariés pour la convention Industries de carrières et de matériaux cadres: Cette dernière est organisée en niveaux contenant chacun un ou plusieurs échelons.
Exemple: un salarié est affilié à un échelon d'un niveau donné. Cet échelon associé à ce niveau correspond à un salaire minimum définit dans la convention collective.
Cette classification dépend notamment de l'expérience du salarié dans Industries de carrières et de matériaux cadres, de son degré d'autonomie, de sa compétence dans les activités liées à la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres, de sa responsabilité et du type d'activité.

Les primes des salariés pour la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres Le code du travail ne définit pas de règles ou de minimum concernant les primes de salaire. La convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres peut définir des règles pour les employeurs concernant la gestion et le cadre des primes aux employés de la CCN 00211. Voir le texte de la CCN.
Période d'essai des salariés de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres
La période d'essai maximale des salariés est fixée par la loi et le code du travail depuis 2008 et dépend du statut et du collège des salariés.
  • Ouvriers et employés (Non Cadres) : 4 mois au maximum
  • Salariés ETAM (Souvent cadres) : 6 mois au maximum
  • Salariés Cadres : 8 mois au maximum
La convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres peut réduire la période maximale de ces périodes d'essai pour les salariés concernés. La convention collective peut également établir des règles concernant les durées de préavis de ces périodes d'essai.

Si la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres établit une période d'essai supérieur au code du travail, alors le code du travail s'applique.
Indemnités de licenciement définies par la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres Lors d'un licenciement, un employeur quelle que soit sa convention collective doit payer une indemnité de licenciement.
Le calcul de cette indemnité est compliqué et dépend de deux facteurs:
  • Le niveau du salaire référent de l'employé (soit la moyenne des 12 derniers mois - soit la moyenne des 3 derniers mois pour résumer)
  • L'ancienneté du salarié dans l'entreprise
La convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres peut définir des règles et des montants d'indemnités de licenciement spécifiques.
Dans ce cas pour le salarié, ce sont les règles les plus favorables entre le code du travail et la convention collective qui s'appliquent.

La durée du préavis de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres peut également être modifiée par rapport à celle du code du travail

Les dispositions concernant les arrêts maladies de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres La loi protège les salariés quelque que soit la convention collective. Ainsi si un salarié a plus d'un an d'ancienneté, l'entreprise est tenue de verser des indemnités de maintien de salaire en plus de celles prévues par la sécurité sociale (IJSS: Indemnité journalière de la sécurité sociale). Le coût du maintien de salaire pour les entreprises est généralement compensé par les assurances prévoyances collectives au-delà de 30 jours (cadre défini par la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres). Les jours de carence, le taux de maintien de salaire ainsi que les assurances prévoyances peuvent être revues et également définis dans la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres. Dans ce cas l'employeur est obligé de se conformer aux règles de la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres
Les congés payés, RTT définis par la Industries de carrières et de matériaux cadres La loi définit des minimums stricts et des règles concernant les congés payés et les jours fériés.
Tous les employeurs de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres doivent se conformer à ces règles. Les minimums sont les suivants:
Nombre de jours pour événements exceptionnels: Les salariés de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres bénéficie de la loi qui s'applique à toutes les entreprises, pour des événements exceptionnels, généralement familiaux. Voici quelques exemples de minimums que les employeurs doivent respecter:
  • Un Enfant malade: 3 jours de congé non payés)
  • Le Décès d'un conjoint, parents ou beaux-parents: 3 jours de congés payés
  • Le décès d’un enfant: 5 jours de congés payés
  • La naissance ou adoption d'un enfant: 3 jours de congés payés
  • Le Mariage d’un enfant: 1 jour de congé payé
  • Le Mariage ou pacs du salarié: 4 jours de congés payés
La Convention Industries de carrières et de matériaux cadres peut prévoir de donner plus de flexibilité à l'employé sur les congés, comme des jours de congé supplémentaires par période travaillée, les périodes et dates de prise de congés, le cadre de l'employeur pour refuser des jours de congés ou encore les dispositions pour récupérer ses jours de congés.
Consultez en détail la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres pour en savoir plus sur le sujet des congés payés et des jours fériés et éventuellement si la convention collective modifie les durées des congés exceptionnels.
Les heures supplémentaires pour la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres Le code du travail défini des minimums concernant les heures supplémentaires à respecter par tous les employeurs y compris ceux de la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres. Voici les principaux points à retenir:
  • Une heure supplémentaire doit être payée 10% plus chère au minimum qu'une heure normale.
  • Le total des heures supplémentaires par an par salarié ne doit pas dépasser 220 heures .
  • Un salarié peut récupérer ses heures supplémentaires en récupérant via un repos compensateur ou en touchant une heure supplémentaire payée.
La convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres peut prévoir d'augmenter la rémunération minimum d'une heure supplémentaire, de changer le total des heures supplémentaires possibles, ou encore le texte de la convention IDCC 00211 peut changer les modalités du repos compensateur.
Les temps de pause et les temps de travail et la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres Le code du travail impose à toutes les entreprises et notamment les entreprises de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres d'accorder des temps de pause aux salariés. Les minimums sont les suivants:
  • 20 minutes obligatoires pour plus de 6 heures consécutives de travail
Les représentants de la convention Industries de carrières et de matériaux cadres ont pu définir des temps de pause plus fréquents ou plus longs. Dans ce cas l'employeur doit se conformer aux règles de la CCN IDCC 00211.
La convention 00211 va régir les conditions du temps de travail, du travail le weekend, du travail pendant les jours féries, du travail de nuit en instituant des grilles de rémunérations et de conditions à respecter.
Droit de retrait des salariés de la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres L'article L4131 du code du travail prrévoit le droit de retrait pour tous les salariés en cas de menace grave et imminente. La convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres peut ajouter des dispositions particulières en plus du droit du travail sur ce point.

Quelques Questions sur la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres

Quel est le code IDCC de la convention Industries de carrières et de matériaux cadres ?

CODE IDCC : 211. L'identifiant de la convention collective nationale (IDCC) Industries de carrières et de matériaux cadres est le 211. Cet identifiant permet de retrouver facilement le texte de la convention parmi l'ensemble des conventions collectives en France. C'est un numéro à 5 chiffres (en comptant le premier 0) Le code de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres est le 211.

La convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres pour les CADRES ?

Les conventions collectives peuvent faire des distinctions entre les différents collèges d'une entreprise. Néanmoins les conventions collectives ne peuvent être que mieux disantes que le code du travail. Ainsi tous les cadres de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres doivent avoir une prévoyance d'au moins 1.5% de la tranche A de leur salaire brut rétabli (Attention sur ce dernier point, la jurisprudence à évoluer pour la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres, et vous pouvez désormais dans certains cas avoir un taux de prévoyance inférieur).

Quelle est la différence entre convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres et l'accord de branche ?

La convention collective définit un ensemble de règles pour toutes les entreprises dont l'activité dépend de la convention Industries de carrières et de matériaux cadres, l'accord de branche traite de sujets spécifiques et vient préciser des éléments de la convention collective 211. Les accords de branche peuvent être vus comme des avenants ou annexes de la convention collective.

Nombre d'entreprises et d'employés dans la convention collective nationale Industries de carrières et de matériaux cadres

Le nombre d'employés dépendant de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres est de: 8200 employés en France
Le nombre d'entreprises dépendant de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres est de : 170 entreprises en France

Télécharger gratuitement le texte de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres

L'accès à la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres est gratuit. Si vous désirez avoir un exemplaire de cette convention collective à imprimer vous pouvez aller sur le site de Légifrance qui vous fournira tous les textes et avenants de la convention Industries de carrières et de matériaux cadres. Afin de retrouver la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres il est possible que vous ayez besoin du code IDCC qui est le suivant : 211

Assurance prévoyance pour la convention Industries de carrières et de matériaux cadres

La CCN Industries de carrières et de matériaux cadres peut imposer des modalités particulières concernant l'assurance prévoyance pour les salariés de votre entreprise.
Il faudra bien distinguer les collèges Cadres et les collèges Non cadres qui ne sont pas soumis aux mêmes règles. Voir la page Prévoyance Cadre et non Cadre pour la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres pour plus de détails.

Généralement ces accords distinguent les cadres, les non cadres mais peut parfois concerner l'ensemble du personnel. La plupart des conventions collectives fixent des règles concernant la prévoyance pour les non cadres.

Industries de carrières et de matériaux cadres : Mutuelle obligatoire ?

Pour les salariés dépendant de la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres la mutuelle est obligatoire dès le premier salarié.
Si la société est composée uniquement des dirigeants alors il n'y a pas d'obligation légale pour eux d'adhérer à la mutuelle de l'entreprise même si les mutuelles collectives sont beaucoup plus avantageuses que les mutuelles TNS.
Dès le premier salarié en revanche l'entreprise dépendant de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres doit souscrire à une complémentaire santé pour son personnel. Cette mutuelle doit respecter des critères bien particulier définis dans la convention collective.
Voir notre page dédiée à la mutuelle pour la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres
En résumé:
La Mutuelle est obligatoire pour la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres : OUI

Les Mutuelles pour la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres - IDCC 211

Industries de carrières et de matériaux cadres: Mutuelle pour salariés non cadres

Les accords de branche, c'est-à-dire la Convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres, n'ont pas défini un minimum de garanties pour le contrat de mutuelle santé pour les salariés non cadres de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres IDCC 00211. La mutuelle santé est obligatoire mais ne doit pas respecter de minimum autre que les garanties de l'ANI (l’Accord National Interprofessionnel) signé le 13 janvier 2013.

Industries de carrières et de matériaux cadres: Mutuelle Salariés Cadres

Les accords de branche, c'est-à-dire la Convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres, n'ont pas défini un minimum de garanties pour le contrat de mutuelle santé pour les salariés cadres de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres IDCC 00211. La mutuelle santé est obligatoire mais ne doit pas respecter de minimum autre que les garanties de l'ANI (l’Accord National Interprofessionnel) signé le 13 janvier 2013.

Les minimums des remboursements des mutuelles santé prévus par Industries de carrières et de matériaux cadres

Les conventions collectives imposent la plupart du temps des minimums de remboursement des mutuelles santé collectives qui vont au-delà du code du travail (minimum ANI).
Avant de choisir une mutuelle collective pour les salariés de votre entreprise il est important de connaître les seuils de remboursement de la convention Industries de carrières et de matériaux cadres.
SideCare vous donne pour chaque convention collective les seuils de remboursement minimums à respecter.
Votre entreprise est sous la convention Industries de carrières et de matériaux cadres ? Si vous cherchez une mutuelle santé pour votre entreprise, contactez SideCare qui pourra vous conseiller dans ce choix.

Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour la convention collecctive Industries de carrières et de matériaux cadres. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport etc... de vos salariés.
Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Les différentes activités et métiers liés à cette convention

Est-ce que votre entreprise dépend de la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres ?

La convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres est liée aux activités suivantes. Pour toutes ces activités, il est obligatoire de respecter cette convention collective. Cela concerne le choix d'une mutuelle santé, d'une assurance prévoyance et toutes les clauses régissant les relations employés-employeur. Afin de savoir si vous dépendez de la convention Industries de carrières et de matériaux cadres il faut regarder les métiers encadrés par la convention Industries de carrières et de matériaux cadres

OPCO de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres

Quel est l'OPCO de la CCN Industries de carrières et de matériaux cadres ?

Les OPCO sont les opérateurs de compétence (anciennement OPCA) chargés de la gestion de la formation professionnelle des employés et des entreprises. Il existe 11 OPCO agrées en France.

L'OPCO de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres est l'OPCO 2I

Les métiers de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres

Quels sont les principaux métiers qui ont Industries de carrières et de matériaux cadres pour convention collective ?

Afin de clarifier les métiers qui pourraient avoir Industries de carrières et de matériaux cadres comme convention collective, nous donnons quelques exemples de métiers. Cette liste n'est pas exhaustive et il se peut également que certains métiers y figurant n'aient pas Industries de carrières et de matériaux cadres pour convention collective. Les métiers les plus courants de la convention collective nationale sont les suivants:

La liste des métiers possibles de la convention collective Industries de carrières et de matériaux cadres :

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Nom du métier Famille
Modeleur sculpteur / Modeleuse sculptrice en céramique ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Souffleur / Souffleuse de verre à la canne ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Dresseur / Dresseuse en métallurgie INDUSTRIE
Calibreur / Calibreuse en céramique INDUSTRIE
Céramiste d'art ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Opérateur / Opératrice d'émaillage en industrie céramique INDUSTRIE
Finisseur industriel / Finisseuse industrielle de surface INDUSTRIE
Polisseur / Polisseuse par ultra sons INDUSTRIE
Pupitreur / Pupitreuse en raffinerie INDUSTRIE
Préparateur / Préparatrice de matières en plasturgie INDUSTRIE
Pilote d'installation automatisée de l'industrie du béton INDUSTRIE
Opérateur-régleur / Opératrice-régleuse sur machine outil d'usinage des métaux INDUSTRIE
Monteur régleur / Monteuse régleuse de fabrication en instruments d'optique INDUSTRIE
Opérateur / Opératrice de production d'équipement automatisé en construction mécanique INDUSTRIE
Décocheur / Décocheuse en fonderie INDUSTRIE
Polisseur / Polisseuse sur verre INDUSTRIE
Agent / Agente de production de montage-assemblage mécanique INDUSTRIE
Tourneur / Tourneuse en poterie ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Céramiste praticien / praticienne ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Pilote d'installation de production de matière verrière INDUSTRIE
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Mis à jour : 20 nov. 16h26