Convention Collective Métallurgie cadres - IDCC 650

La CCN Métallurgie cadres est la convention collective s'appliquant pour les métiers et activités suivants :

Fabrication d autres textiles techniques et industriels

Fabrication d emballages en papier

Enrichissement et retraitement de matières nucléaires

Fabrication de produits explosifs

Fabrication d autres produits chimiques n.c.a.

Fabrication d autres articles en caoutchouc

Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Fabrication d appareils sanitaires en céramique

Taille, façonnage et finissage de pierres

Fabrication de produits abrasifs

Fabrication d autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Sidérurgie

Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

Profilage à froid par formage ou pliage

Tréfilage à froid

Métallurgie de l aluminium

Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain

Métallurgie du cuivre

Métallurgie des autres métaux non ferreux

Fonderie de fonte

Fonderie d acier

Fonderie de métaux légers

Fonderie d autres métaux non ferreux

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Fabrication de portes et fenêtres en métal

Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central

Fabrication d autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

Fabrication de générateurs de vapeur, à l exception des chaudières pour le chauffage central

Fabrication d armes et de munitions

Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres

Découpage, emboutissage

Traitement et revêtement des métaux

Décolletage

Mécanique industrielle

Fabrication de coutellerie

Fabrication de serrures et de ferrures

Fabrication de moules et modèles

Fabrication d autres outillages

Fabrication d emballages métalliques légers

Fabrication d articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

Fabrication de vis et de boulons

Fabrication d articles métalliques ménagers

Fabrication d autres articles métalliques

Fabrication de composants électroniques

Fabrication de cartes électroniques assemblées

Fabrication d ordinateurs et d équipements périphériques

Fabrication d équipements de communication

Fabrication de produits électroniques grand public

Fabrication d équipements d aide à la navigation

Fabrication d instrumentation scientifique et technique

Horlogerie

Fabrication d équipements d irradiation médicale, d équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

Fabrication de matériels optique et photographique

Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Fabrication de piles et d accumulateurs électriques

Fabrication de câbles de fibres optiques

Fabrication d autres fils et câbles électroniques ou électriques

Fabrication de matériel d installation électrique

Fabrication d appareils d éclairage électrique

Fabrication d appareils électroménagers

Fabrication d appareils ménagers non électriques

Fabrication d autres matériels électriques

Fabrication de moteurs et turbines, à l exception des moteurs d avions et de véhicules

Fabrication d équipements hydrauliques et pneumatiques

Fabrication d autres pompes et compresseurs

Fabrication d autres articles de robinetterie

Fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission

Fabrication de fours et brûleurs

Fabrication de matériel de levage et de manutention

Fabrication de machines et d équipements de bureau (à l exception des ordinateurs et équipements périphériques)

Fabrication d équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Fabrication d équipements d emballage, de conditionnement et de pesage

Fabrication d autres machines d usage général

Fabrication de machines agricoles et forestières

Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux

Fabrication d autres machines-outils

Fabrication de machines pour la métallurgie

Fabrication de machines pour l extraction ou la construction

Fabrication de machines pour l industrie agro-alimentaire

Fabrication de machines pour les industries textiles

Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques

Fabrication de machines d imprimerie

Fabrication d autres machines spécialisées

Construction de véhicules automobiles

Fabrication de carrosseries et remorques

Fabrication d équipements électriques et électroniques automobiles

Fabrication d autres équipements automobiles

Construction de navires et de structures flottantes

Construction de locomotives et d autre matériel ferroviaire roulant

Construction aéronautique et spatiale

Construction de véhicules militaires de combat

Fabrication de motocycles

Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Fabrication de meubles de bureau et de magasin

Fabrication de matelas

Fabrication d instruments de musique

Fabrication d articles de sport

Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Fabrication de lunettes

Autres activités manufacturières n.c.a.

Réparation d ouvrages en métaux

Réparation de machines et équipements mécaniques

Réparation de matériels électroniques et optiques

Réparation d équipements électriques

Réparation et maintenance navale

Réparation et maintenance d aéronefs et d engins spatiaux

Réparation et maintenance d autres équipements de transport

Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Installation de machines et équipements mécaniques

Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels

Installation d équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d autres matériels

Collecte et traitement des eaux usées

Collecte des déchets dangereux

Traitement et élimination des déchets dangereux

Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Autres travaux d installation n.c.a.

Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Commerce d autres véhicules automobiles

Commerce de gros d équipements automobiles

Commerce et réparation de motocycles

Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques

Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d autres produits spécifiques

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Commerce de gros (commerce interentreprises) d appareils électroménagers

Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d appareils d éclairage

Commerce de gros (commerce interentreprises) d articles d horlogerie et de bijouterie

Commerce de gros (commerce interentreprises) d autres biens domestiques

Commerce de gros (commerce interentreprises) d ordinateurs, d équipements informatiques périphériques et de logiciels

Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d équipements électroniques et de télécommunication

Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils

Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l extraction, la construction et le génie civil

Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau

Commerce de gros (commerce interentreprises) d autres machines et équipements de bureau

Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services

Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Commerce de gros (commerce interentreprises) d autres produits intermédiaires

Édition de logiciels système et de réseau

Edition de logiciels outils de développement et de langages

Edition de logiciels applicatifs

Télécommunications sans fil

Autres activités de télécommunication

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Tierce maintenance de systèmes et d applications informatiques

Gestion d installations informatiques

Autres activités informatiques

Traitement de données, hébergement et activités connexes

Activités des sociétés holding

Fonds de placement et entités financières similaires

Crédit-bail

Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.

Courtage de valeurs mobilières et de marchandises

Activités des sièges sociaux

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Ingénierie, études techniques

Analyses, essais et inspections techniques

Recherche-développement en biotechnologie

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique

Location et location-bail d autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l exception des œuvres soumises à copyright

Activités liées aux systèmes de sécurité

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Formation continue d adultes

Organisation de jeux de hasard et d argent

Réparation d ordinateurs et d équipements périphériques

Réparation d équipements de communication

Réparation de produits électroniques grand public

Voir tous les codes APE

Cette convention collective nationale (CCN) a été élaborée entre d'une part les représentants du personnel (syndicats) et d'autre part les représentants des entreprises de ces secteurs. La convention collective Métallurgie cadres définit les règles s'appliquant entre les employés et les employeurs dans les activités et les métiers présentés ci-dessus. Afin d'être en conformité avec la loi, le responsable des ressources humaines doit disposer de la dernière convention collective et être à jour des derniers accords même si ils sont non étendus.

Code du travail ou convention collective Métallurgie cadres, qui prime ?

Il peut être difficile de comprendre l'articulation entre le code du travail commun à toutes les entreprises et les règles spécifiques prévues par les conventions collectives dont la CCN Métallurgie cadres. Avant de lire le tableau ci-dessous il faut avoir en tête le point suivant :

En cas de conflit entre les textes légaux (code du travail) et la convention collective: c'est toujours le cas le plus favorable qui s'applique au salarié.

Données et réponses sur la convention collective Métallurgie cadres	Les données de la Convention collective Métallurgie cadres	Commentaires et cas pratiques pour l'IDCC 00650
Grilles de Salaires et Coefficients pour la CCN Métallurgie cadres	La loi fixe des minimums de salaires, notamment le SMIC, pour tous les salariés en France. Ce minimum de salaire est calculé par heure travaillée. La loi ne définit pas de grille de salaire en dehors du SMIC Si votre entreprise ne respecte pas les salaires fixés par cette grille de salaire, les salariés disposent d'un durée de 3 ans à partir du premier salaire non conforme pour saisir le conseil des prud'hommes.	La CCN Métallurgie cadres définit souvent ce que l'on appelle une grille de salaires. Cette grille est définie par les représentants sociaux et patronaux de la convention collective Métallurgie cadres La grille de salaire des salariés pour la convention Métallurgie cadres: Cette dernière est organisée en niveaux contenant chacun un ou plusieurs échelons. Exemple: un salarié est affilié à un échelon d'un niveau donné. Cet échelon associé à ce niveau correspond à un salaire minimum définit dans la convention collective. Cette classification dépend notamment de l'expérience du salarié dans Métallurgie cadres, de son degré d'autonomie, de sa compétence dans les activités liées à la CCN Métallurgie cadres, de sa responsabilité et du type d'activité.
Les primes des salariés pour la convention collective Métallurgie cadres	Le code du travail ne définit pas de règles ou de minimum concernant les primes de salaire.	La convention collective Métallurgie cadres peut définir des règles pour les employeurs concernant la gestion et le cadre des primes aux employés de la CCN 00650. Voir le texte de la CCN.
Période d'essai des salariés de la convention collective Métallurgie cadres	La période d'essai maximale des salariés est fixée par la loi et le code du travail depuis 2008 et dépend du statut et du collège des salariés. Ouvriers et employés (Non Cadres) : 4 mois au maximum Salariés ETAM (Souvent cadres) : 6 mois au maximum Salariés Cadres : 8 mois au maximum	La convention collective Métallurgie cadres peut réduire la période maximale de ces périodes d'essai pour les salariés concernés. La convention collective peut également établir des règles concernant les durées de préavis de ces périodes d'essai. Si la convention collective Métallurgie cadres établit une période d'essai supérieur au code du travail, alors le code du travail s'applique.
Indemnités de licenciement définies par la convention collective Métallurgie cadres	Lors d'un licenciement, un employeur quelle que soit sa convention collective doit payer une indemnité de licenciement. Le calcul de cette indemnité est compliqué et dépend de deux facteurs: Le niveau du salaire référent de l'employé (soit la moyenne des 12 derniers mois - soit la moyenne des 3 derniers mois pour résumer) L'ancienneté du salarié dans l'entreprise Voir notre calculateur d'indemnités de licenciement	La convention collective Métallurgie cadres peut définir des règles et des montants d'indemnités de licenciement spécifiques. Dans ce cas pour le salarié, ce sont les règles les plus favorables entre le code du travail et la convention collective qui s'appliquent. La durée du préavis de la convention collective Métallurgie cadres peut également être modifiée par rapport à celle du code du travail
Les dispositions concernant les arrêts maladies de la convention collective Métallurgie cadres	La loi protège les salariés quelque que soit la convention collective. Ainsi si un salarié a plus d'un an d'ancienneté, l'entreprise est tenue de verser des indemnités de maintien de salaire en plus de celles prévues par la sécurité sociale (IJSS: Indemnité journalière de la sécurité sociale). Le coût du maintien de salaire pour les entreprises est généralement compensé par les assurances prévoyances collectives au-delà de 30 jours (cadre défini par la CCN Métallurgie cadres).	Les jours de carence, le taux de maintien de salaire ainsi que les assurances prévoyances peuvent être revues et également définis dans la convention collective Métallurgie cadres. Dans ce cas l'employeur est obligé de se conformer aux règles de la CCN Métallurgie cadres
Les congés payés, RTT définis par la Métallurgie cadres	La loi définit des minimums stricts et des règles concernant les congés payés et les jours fériés. Tous les employeurs de la convention collective Métallurgie cadres doivent se conformer à ces règles. Les minimums sont les suivants: 2.5 jours de congés payés par mois dans l'entreprise. Tous les jours fériés définis par le code du travail. Voir notre outil sur les jours ouvrés en entreprise Nombre de jours pour événements exceptionnels: Les salariés de la convention collective Métallurgie cadres bénéficie de la loi qui s'applique à toutes les entreprises, pour des événements exceptionnels, généralement familiaux. Voici quelques exemples de minimums que les employeurs doivent respecter: Un Enfant malade: 3 jours de congé non payés) Le Décès d'un conjoint, parents ou beaux-parents: 3 jours de congés payés Le décès d’un enfant: 5 jours de congés payés La naissance ou adoption d'un enfant: 3 jours de congés payés Le Mariage d’un enfant: 1 jour de congé payé Le Mariage ou pacs du salarié: 4 jours de congés payés	La Convention Métallurgie cadres peut prévoir de donner plus de flexibilité à l'employé sur les congés, comme des jours de congé supplémentaires par période travaillée, les périodes et dates de prise de congés, le cadre de l'employeur pour refuser des jours de congés ou encore les dispositions pour récupérer ses jours de congés. Consultez en détail la convention collective Métallurgie cadres pour en savoir plus sur le sujet des congés payés et des jours fériés et éventuellement si la convention collective modifie les durées des congés exceptionnels.
Les heures supplémentaires pour la convention collective Métallurgie cadres	Le code du travail défini des minimums concernant les heures supplémentaires à respecter par tous les employeurs y compris ceux de la CCN Métallurgie cadres. Voici les principaux points à retenir: Une heure supplémentaire doit être payée 10% plus chère au minimum qu'une heure normale. Le total des heures supplémentaires par an par salarié ne doit pas dépasser 220 heures . Un salarié peut récupérer ses heures supplémentaires en récupérant via un repos compensateur ou en touchant une heure supplémentaire payée.	La convention collective Métallurgie cadres peut prévoir d'augmenter la rémunération minimum d'une heure supplémentaire, de changer le total des heures supplémentaires possibles, ou encore le texte de la convention IDCC 00650 peut changer les modalités du repos compensateur.
Les temps de pause et les temps de travail et la CCN Métallurgie cadres	Le code du travail impose à toutes les entreprises et notamment les entreprises de la convention collective Métallurgie cadres d'accorder des temps de pause aux salariés. Les minimums sont les suivants: 20 minutes obligatoires pour plus de 6 heures consécutives de travail	Les représentants de la convention Métallurgie cadres ont pu définir des temps de pause plus fréquents ou plus longs. Dans ce cas l'employeur doit se conformer aux règles de la CCN IDCC 00650. La convention 00650 va régir les conditions du temps de travail, du travail le weekend, du travail pendant les jours féries, du travail de nuit en instituant des grilles de rémunérations et de conditions à respecter.
Droit de retrait des salariés de la CCN Métallurgie cadres	L'article L4131 du code du travail prrévoit le droit de retrait pour tous les salariés en cas de menace grave et imminente.	La convention collective Métallurgie cadres peut ajouter des dispositions particulières en plus du droit du travail sur ce point.

Quel est le code IDCC de la convention Métallurgie cadres ?

CODE IDCC : 650. L'identifiant de la convention collective nationale (IDCC) Métallurgie cadres est le 650. Cet identifiant permet de retrouver facilement le texte de la convention parmi l'ensemble des conventions collectives en France. C'est un numéro à 5 chiffres (en comptant le premier 0) Le code de la convention collective Métallurgie cadres est le 650.

La convention collective Métallurgie cadres pour les CADRES ?

Les conventions collectives peuvent faire des distinctions entre les différents collèges d'une entreprise. Néanmoins les conventions collectives ne peuvent être que mieux disantes que le code du travail. Ainsi tous les cadres de la convention collective Métallurgie cadres doivent avoir une prévoyance d'au moins 1.5% de la tranche A de leur salaire brut rétabli (Attention sur ce dernier point, la jurisprudence à évoluer pour la CCN Métallurgie cadres, et vous pouvez désormais dans certains cas avoir un taux de prévoyance inférieur).

Quelle est la différence entre convention collective Métallurgie cadres et accord de branche ?

La convention collective définit un ensemble de règles pour toutes les entreprises dont l'activité dépend de la convention Métallurgie cadres, l'accord de branche traite de sujets spécifiques et vient préciser des éléments de la convention collective 650. Les accords de branche peuvent être vus comme des avenants ou annexes de la convention collective.

Le nombre d'employés dépendant de la convention collective Métallurgie cadres est de: 453700 employés en France
Le nombre d'entreprises dépendant de la convention collective Métallurgie cadres est de : 14780 entreprises en France

Nous avons mis gratuitement à votre disposition le PDF du texte de la convention collective Métallurgie cadres. Vous pouvez le consulter librement. Cela vous permettra de lire l'ensemble des dispositions de la convention collective. Si vous avez besoin de conseils pour comprendre les mutuelles compatibles avec la convention collective Métallurgie cadres, vous pouvez nous contacter. Vous pouvez retrouver le PDF de la convention collective IDCC 650 en suivant le lien suivant: Voir Legifrance

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