Assurance RC Sapeur / Sapeuse de combat - SERVICES A LA PERSONNE ET A LA COLLECTIVITE

Que couvre une assurance RC pour Sapeur / Sapeuse de combat. Combien coûte une assurance RC PRO pour le métier de Sapeur / Sapeuse de combat ? Toutes les réponses sur cette page.

Le métier Sapeur / Sapeuse de combat nécessite de se protéger contre les risques professionnels. Vous pouvez lors de l'exercice du métier Sapeur / Sapeuse de combat provoquer des dommages à une personne morale (entreprise) ou physique (un particulier). Ces dommages peuvent arriver de manière peu fréquente, néanmoins les dommages causés par le métier de Sapeur / Sapeuse de combat peuvent être très importants. Il est donc important de se couvrir par une assurance responsabilité civile ou assurance RC PRO pour le métier de Sapeur / Sapeuse de combat.
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Vous êtes Sapeur / Sapeuse de combat ? Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée au métier de Sapeur / Sapeuse de combat

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité de Sapeur / Sapeuse de combat. Un accident avec l'un de vos clients peut mettre en péril votre entreprise si elle n'est pas assurée. Hoggo compare et gère les assurances RC pour Sapeur / Sapeuse de combat.

Combien coûte une assurance RC pour Sapeur / Sapeuse de combat ?

Pour connaître le prix d'une assurance RC Sapeur / Sapeuse de combat il faut comprendre de quoi ca dépendre le prix de cette assurance. Voici les éléments que les contrats d'assurance pour Sapeur / Sapeuse de combat vont demander :

  • Votre chiffre d'affaires : Tous les contrats d'assurance RC Sapeur / Sapeuse de combat vont vous demander votre chiffre d'affaires ou prévision de chiffre d'affaires pour votre activité de Sapeur / Sapeuse de combat soit sous forme exacte ou par tranche de chiffre d'affaires.
  • Plusieurs activités : Vous pouvez exercer d'autre activités que Sapeur / Sapeuse de combat Il est important de donner une liste assez précise de l'ensemble de vos activités à l'assureur. Le prix de l'assurance RC peut être revue à la hausse mais sera bien inférieure à la somme de prix des assurances séparées.
  • Géographie : votre adresse joue peu dans le tarif d'une assurance RC Sapeur / Sapeuse de combat. Parfois certaines zones peuvent être exclues par certains assureurs.
  • Diplôme ou Expérience : plus vous avez de l'expérience ou de diplômes dans le domaine Sapeur / Sapeuse de combat plus l'assureur va être rassuré et avoir tendance à baisser ses prix.
  • Les garanties : plus vous prenez de garanties ou diminuez vos franchises plus le prix de votre contrat d'assurance sera élevé Sapeur / Sapeuse de combat.

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Attestation d'assurance RC Sapeur / Sapeuse de combat : Si un de vos clients vous demande une attestation d'assurance RC Sapeur / Sapeuse de combat, vous devez souscrire à une assurance RC couvrant cette activité. Avec Hoggo vous pouvez avoir cette attestation en moins de 24 heures.

Que couvre une assurance RC pour Sapeur / Sapeuse de combat ?

Nous avons conscience que pour la plupart des gens l'assurance est un grand mystère et que peu de personnes comprennent le périmètre d'application de l'assurance RC Sapeur / Sapeuse de combat.
Généralement les assurances RC sont composées de 3 grands types d'assurance :

  • Assurance Responsabilité Professionnelle
  • Assurance Responsabilité Exploitation
  • Assurance Défense et Recours

L'assurance RC Professionnelle (PRO) pour Sapeur / Sapeuse de combat

C'est généralement l'assurance que l'on entend par assurance RC pour Sapeur / Sapeuse de combat. En effet cette assurance couvre l'entreprise assurée contre les risques propres à l'exercice du métier de Sapeur / Sapeuse de combat.

Qu'est ce qui est couvert par l'assurance RC PRO Sapeur / Sapeuse de combat ?

Cette assurance va couvrir les dommages que vous pouvez occasionner à vos clients, prestataires, salariés, concurrents et même des associations de consommateurs ou d'entreprises.

Les tâches couvertes par l'assurance RC PRO du métier de Sapeur / Sapeuse de combat

Durant l'exercice du travail de Sapeur / Sapeuse de combat, les activités suivantes sont souvent pratiquées :

Mène des actions de protection de la population et de combat dans le cadre d''opérations militaires selon la politique de défense et la politique internationale de la nation.
Peut diriger une équipe en fonction du grade.

Exemple de source de ces dommages pour le métier de Sapeur / Sapeuse de combat

  • Omission, oubli, inexactitude
  • Erreur de droit ou de fait ou d'appréciation
  • Retard dans l'exécution des prestations
  • Produits défectueux
  • Manquements aux obligations de conseils, d'informations, de mise en garde ou de collaboration

La RC Pro (assurance responsabilité civile professionnelle) pour Sapeur / Sapeuse de combat, permet de couvrir les prestations de l’entreprise. C'est donc une assurance qui est construite spécialement pour l'activité Sapeur / Sapeuse de combat.

Exemples de couverture de la RC PRO pour Sapeur / Sapeuse de combat ?

Voici quelques exemples très généraux pour expliquer dans les métiers de la famille SERVICES A LA PERSONNE ET A LA COLLECTIVITE et du métier Sapeur / Sapeuse de combat quelques risques potentiels:

Exemple de retard de prestation : dans le cadre d’un contrat au forfait, vous ne parvenez pas à livrer en temps et en heure votre projet. L’entreprise qui vous emploie ne peut lancer son site d’e-commerce à la date prévue et réclame l’indemnisation du manque à gagner.

Exemple Transmission Virus informatique : vous procédez à l’installation d’un nouveau logiciel pour le compte de votre client. Cette installation provoque une perte de données. Il faut faire appel à un prestataire extérieur pour reconstituer les données perdues à partir d’archives papier. L’entreprise victime souhaite obtenir l’indemnisation des frais engendrés.

Exemple perte de données : en envoyant une première version numérique de votre projet de Sapeur / Sapeuse de combat, vous transmettez accidentellement un virus qui endommage les systèmes de votre client. Celui-ci se retourne contre vous pour qu’il prenne en charge les frais de réparation des systèmes.

Exemple violation de la propriété intellectuelle: suite au développement d’un site Web, vous êtes mis en cause pour l’utilisation d’une image faisant l’objet de droits d’auteur qu’il n’avait pas acquis. Le propriétaire des droits réclame des dommages et intérêts.

Définition de l'assurance RC Exploitation pour Sapeur / Sapeuse de combat

Afin de comprendre les assurances permettant de couvrir le métier de Sapeur / Sapeuse de combat il est important de faire la distinction entre assurance Responsabilité Civile Exploitation et assurance responsabilité civile professionnelle.

L'assurance RC Exploitation, également appelée responsabilité civile générale, couvre uniquement les dommages causés dans le cadre de l’activité normale de l’entreprise, c'est-à-dire en dehors d'une prestation pour un client. L'assurance couvrira les dommages et dégâts causés lors de l'activité de l'entreprise à :

  • Clients
  • Tiers
  • Et des salariés (si il y a une faute inexcusable de la part de l'employeur)

La responsabilité civile Exploitation est donc indépendante du métier de Sapeur / Sapeuse de combat et elle complète l'assurance RC Professionnelle Sapeur / Sapeuse de combat.
Les risques couverts ne sont pas dépendants du métier même mais d'une vie courante en entreprise. C'est donc l'assurance de l'exploitation normale d'une entreprise.

Exemples concrets :
1) Un client rentre dans votre magasin et glisse sur le sol, se blesse et porte plainte => C'est un cas d'exploitation et il sera pris en charge par l'assurance RC Exploitation de votre contrat.
2) Lors de votre prestation de Sapeur / Sapeuse de combat vous rendez un travail comprenant des malfaçons et votre client porte plainte ou demande des dédommagements => Cela rentre dans le cadre de votre assurance RC professionnelle Sapeur / Sapeuse de combat.

Assurance défense et recours pour Sapeur / Sapeuse de combat

Une dernière famille d'assurance est comprise dans les assurances RC Sapeur / Sapeuse de combat généralement : La garantie Défense et Recours pour Sapeur / Sapeuse de combat. Au travers de cette garantie, l'assureur va prendre en charge les frais juridiques (dans un montant maximum défini par le contrat), lié à un litige avec votre client. Vos frais d'avocats (que vous pouvez toujours choisir librement) seront alors pris en charge par votre contrat.

On distingue la garanties défense de la garantie recours :

  • Défense: les frais liés à la défense pénale et civile de l'entreprise (généralement les frais d'avocats) seront pris en charge par l'assureur selon les modalités du contrat.
  • Recours : si votre entreprise de Sapeur / Sapeuse de combat a subi des dommages de la part d'un de ses fournisseurs, l'assureur financera les frais juridiques pour vous aider à obtenir réparation.

Généralement les assurances de responsabilité civile pour le métier Sapeur / Sapeuse de combat couvrent les trois risques (exploitation, professionnel et défense / recours). Hoggo vous conseille la plupart du temps des assurances RC Sapeur / Sapeuse de combat couvrant les trois risques (Exploitation, Professionnel et Défense / Recours) afin d'avoir une couverture globale.
Parfois vous pouvez même rajouter une assurance pour vos locaux (surtout pour les métiers du commerce). Dans ce dernier cas vous serez couvert par une assurance dite Multirisque. Vous pouvez demander une telle assurance si vous disposez d'un local accueillant votre clientèle.

L'assurance RC Sapeur / Sapeuse de combat est elle obligatoire ?

La plupart des assurances RC ne sont pas obligatoires. Seuls les métiers dits réglementés sont concernés par les assurances RC obligatoires (voir ci-dessous). Néanmoins l'assurance RC PRO est dans plus de 70% du temps souscrit par les entreprises des secteurs non réglementés. En effet cette assurance pour le métier de Sapeur / Sapeuse de combat peut vous permettre de sauver votre entreprise en cas d'erreur professionnel ou accident en couvrant des dommages parfois très élevés.

Voici la liste des professions réglementées soumises à une assurance obligatoire :

  • Les professionnels de santé (assurance de responsabilité civile médicale).
  • Les professions paramédicales (assurance de responsabilité civile paramédicale).
  • Les professionnels du droit (les avocats, notaires, huissiers de justice, mandataires judiciaires, commissaires-priseurs...)
  • Les professionnels du bâtiment soumis à l'assurance Décennale
  • Les professionnels des études dans le bâtiment (architecte, projeteur etc...)
  • Les agents immobiliers et les agents commerciaux immobiliers
  • Les agences de voyage
  • Les professions impliquant des véhicules terrestres à moteur (VTC, Conducteur)

Les assurances RC PRO Sapeur / Sapeuse de combat pour auto entrepreneur

Généralement les assureurs distinguent les sociétés comme les SAS et les SARL et les micro-entrepreneurs ou auto-entrepreneurs> dans le métier Sapeur / Sapeuse de combat
En effet les auto-entrepreneurs ont généralement des volumes d'activité plus faibles que les sociétés. Par conséquent les prix des assurances rc pro Sapeur / Sapeuse de combat sont généralement plus faibles que pour les sociétés.
Néanmoins n'oubliez pas que le prix d'une assurance RC PRO Sapeur / Sapeuse de combat dépend surtout de votre chiffre d'affaires.
Assurance RC Sapeur / Sapeuse de combat
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