Code APE 9319Z - Autres activités liées au sport

Toutes les informations sur le code APE 9319Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 9319Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Autres activités liées au sport

Les principales questions sur le code APE 9319Z

Définition du code APE 9319Z ou du code NAF 9319Z, Qu'est ce que le CODE APE pour Autres activités liées au sport ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 9319Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Autres activités liées au sport. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Autres activités liées au sport ? Quelle différence entre code NAF 9319Z et code APE 9319Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Autres activités liées au sport est donc 9319Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 9319Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Autres activités liées au sport est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir que UN code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez du le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Autres activités liées au sport est l'activité principale alors votre code APE est bien le 9319Z.

Autres activités liées au sport: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises) il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 9319Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe"

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Autres activités liées au sport n'est pas une activité réglementée. Néanmoins il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 9319Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Autres activités liées au sport

Exemple : La proposition de programmes sportifs et de cours collectifs aux entreprises notamment dans le domaine de la boxe / l'organisation de journées d'animation en entreprise notamment sur le thème de la boxe / l'ouverture de salles de sport permettant notamment la pratique de la boxe - la création et la commercialisation de produits dérives en rapport avec l'objet social / le suivi personnalise de l'apprentissage notamenent de la boxe, ainsi que la réalisation et la diffusion de supports vidéos enligne et de logiciels en rapport avec l'objet social.

Exemple : Evénementiel, accueil, contrôle d'accès, hôtesses, animation, prestation de services aux particuliers et entreprises. Toutes transactions commerciales sur produits et services non réglementés

Exemple : Organisation, participation, consultation, initiation et réalisation de toute activité liée au sport, à la découverte de la nature, au tourisme et à la culture. Gestion, répartition, recherche d'objets publicitaires, de sponsoring. Transports publics routiers de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur transport par matériels automobiles de toutes matières, matériels, matériaux, denrées alimentaires ou autres, l'entreposage et le stockage de tous produits.

Les assurances obligatoires pour le code APE 9319Z et l'activité Autres activités liées au sport

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Autres activités liées au sport (ou code APE 9319Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Autres activités liées au sport. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Autres activités liées au sport. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Autres activités liées au sport la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Autres activités liées au sport nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Autres activités liées au sport

5 minutes

À partir de 20€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Autres activités liées au sport (ou code APE 9319Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Autres activités liées au sport et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Autres activités liées au sport afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

2 minutes

Pour les Indépendants (TNS)

2 minutes

À partir de 15€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Autres activités liées au sport (ou code APE 9319Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Autres activités liées au sport.
Pour les cadres de l'activité Autres activités liées au sport il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non cadres selon votre convention collective (80%) il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

2 minutes

Pour les Indépendants (TNS)

2 minutes

Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 9319Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 9319Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport etc... de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention le code APE 9319Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 9319Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Arts, spectacles et activités récréatives

Nom de la Section de l'activité Autres activités liées au sport
Activités sportives, récréatives et de loisirs
Division de l'activité Autres activités liées au sport
Activités liées au sport
Groupe de l'activité Autres activités liées au sport
Autres activités liées au sport
Classe de l'activité Autres activités liées au sport

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Activités comprises dans le code APE 9319Z

les activités des producteurs ou promoteurs d'événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations
les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
les activités liées à la promotion de manifestations sportives
les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
l'exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
les activités des guides de montagne
les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives

Activités non comprises dans le code APE 9319Z

la location d'équipement de sport
les activités des établissements d'enseignement de disciplines sportives et d'activités ludiques
les activités des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels
l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des clubs de sports disposant ou non de leurs propres installations
les activités des parcs et des plages

Les autres Activités possibles avec le code APE 9319Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Autres activités liées au sport exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 9319Z ?
Réponse : Oui vous pouvez exercer plusieurs activités différentes que celle de votre code APE 9319Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Autres activités liées au sport. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 9319Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 9319Z vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Autres activités liées au sport

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 9319Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Autres activités liées au sport et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreinte à certaines régions, départements ou mêmes à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Autres activités liées au sport, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code ape 9319Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 9319Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
02511	Sport	60.0 %
Autre	CCN non trouvée avec le code APE - Branches agricoles	31.2 %
05507	Foot ball administratifs	4.8 %
02021	Golf	1.7 %
05526	Charte du foot ball professionnel	1.2 %
01790	Espaces de loisirs d'attractions et culturels	1.1 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 9319Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 9319Z ou le code NAF 9319Z est la convention collective Sport. 60.0 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 9319Z il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 9319Z ou le code NAF 9319Z est donc 02511 correspondant à la convention collective Sport . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Sport Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 9319Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 9319Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 9319Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Autres activités liées au sport peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 9319Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 9319Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Autres activités liées au sport n'ont pas de convention collective car ils n'ont pas de salarié. En effet les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 9319Z

Code APE 9319Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non-réglementées.
Le code APE 9319Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 9319Z Professions libérales et caisse de retraite

9319Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Autres activités liées au sport sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 9319Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 9319Z
Les OPCO sont les organismes chargées de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO AFDAS – Culture, médias, loisirs, sport	66/72 Rue Stendhal	75020	PARIS

Les assurances obligatoires pour l'activité: Autres activités liées au sport

Autres activités liées au sport n'est pas une activité réglementée. Ainsi aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Autres activités liées au sport. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective) vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 9319Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 9319Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Autres activités liées au sport. La meilleure option est de prendre une société similaire à la votre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 9319Z contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 9319Z :

Nom du métier	Famille
Conférencier / Conférencière de voyages	HÔTELLERIE- RESTAURATION TOURISME LOISIRS ET ANIMATION
Relaxologue	SERVICES A LA PERSONNE ET A LA COLLECTIVITE
Catcheur / Catcheuse	SPECTACLE
Chiropracteur / Chiropractrice	SANTE
Costumier / Costumière	SPECTACLE
Eclairagiste	SPECTACLE
Jockey	SPECTACLE
Sportif professionnel / Sportive professionnelle	SPECTACLE
Bassiste	SPECTACLE
Chef de sécurité	SERVICES A LA PERSONNE ET A LA COLLECTIVITE
Responsable de la programmation de spectacles	SPECTACLE
Accompagnateur / Accompagnatrice de tourisme équestre	HÔTELLERIE- RESTAURATION TOURISME LOISIRS ET ANIMATION
Chef coiffeur perruquier / coiffeuse perruquière spectacle	SPECTACLE
Tôlier-formeur / Tôlière-formeuse en carrosserie	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Kinésithérapeute chiropraticien / chiropraticienne	SANTE
Metteur / Metteuse en scène	SPECTACLE
Imprésario	SPECTACLE
Equipier / Equipière bagagiste	HÔTELLERIE- RESTAURATION TOURISME LOISIRS ET ANIMATION
Harmoniciste	SPECTACLE
Surveillant-chef / Surveillante-chef de musée	SERVICES A LA PERSONNE ET A LA COLLECTIVITE

Statistiques nationales sur l'activité 9319Z - Autres activités liées au sport

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Autres activités liées au sport est de 9500. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 9319Z est de 0.

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Question d'un salarié , le mardi 21 juillet 2020 18h43

Bonjour, une association dont le code ape est 9319z est elle affiliée de fait au ministère des sports? Ma question est en rapport avec les autorisations de buvettes qui passent au nombre de 10 au lieu de 5 dans ce cas. Merci d avance pour votre réponse.