Code APE 2652Z - Horlogerie

Toutes les informations sur le code APE 2652Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 2652Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Horlogerie

Représentation du code NAF 2652Z

Les principales questions sur le code APE 2652Z

Définition du code APE 2652Z ou du code NAF 2652Z, Qu'est ce que le CODE APE pour Horlogerie ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 2652Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Horlogerie. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.


Quel est le code NAF pour l'activité Horlogerie ? Quelle différence entre code NAF 2652Z et code APE 2652Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Horlogerie est donc 2652Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence


Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 2652Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Horlogerie est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.


J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir que UN code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez du le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Horlogerie est l'activité principale alors votre code APE est bien le 2652Z.

Horlogerie: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:
  • Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises) il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
  • Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 2652Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE
Si vous avez besoin de conseils contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe"

Solution 4: Utiliser l'outil d'HOGGO: Utilisez l'outil Hoggo


L'activité Horlogerie n'est pas une activité réglementée. Néanmoins il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 2652Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Horlogerie

Exemple : Fabrication et négoce de montres, de tous articles d'horlogerie et d'ouvrages en métaux précieux, fabrication de tous articles liés à l'industrie de la mode, du luxe, de la parfumerie et instruments d'écriture.

Exemple : Fabrication, commercialisation d'horloges, appareils de pointage, distribution d'heures, horodateurs, compteurs de temps, afficheur d'informations, câblage électronique, montage mécanique ; négoce et import-export.

Exemple : La recherche, l'étude, la conception, le développement, la production, l'assemblage, la finition et la commercialisation de tous produits, équipements ou composants d'équipement de l'industrie horlogère

Les assurances obligatoires pour le code APE 2652Z et l'activité Horlogerie

Assurance RC pour activité 2652Z - Horlogerie
À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Horlogerie (ou code APE 2652Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Horlogerie. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Horlogerie. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Horlogerie la plus adaptée à votre situation.
Si vous êtes micro-entrepreneur dans Horlogerie nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Horlogerie
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Les mutuelles santé pour l'activité 2652Z - Horlogerie
À partir de 20€ par mois par salarié
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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Horlogerie (ou code APE 2652Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Horlogerie et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Horlogerie afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

Pour les Indépendants (TNS)

Les mutuelles santé pour l'activité 2652Z - Horlogerie
À partir de 15€ par mois par salarié
Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Horlogerie (ou code APE 2652Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Horlogerie.
Pour les cadres de l'activité Horlogerie il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non cadres selon votre convention collective (80%) il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

Pour les Indépendants (TNS)

Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 2652Z ?

Hoggo a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 2652Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport etc... de vos salariés.
Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de Hoggo sur le lien ci-dessous.
Attention le code APE 2652Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 2652Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.
  • 1
    Industrie manufacturière
    Nom de la Section de l'activité Horlogerie
  • 2

    Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

    Division de l'activité Horlogerie
  • 3

    Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

    Groupe de l'activité Horlogerie
  • 4

    Horlogerie

    Classe de l'activité Horlogerie

Votre code APE est le 2652Z ? Découvrez toutes vos obligations et conseils en assurances pour votre activité sur notre site

Activités comprises dans le code APE 2652Z

  • la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
  • la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux
  • la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
    • parcmètres
    • horloges-pointeuses
    • tampons horaires et tampons dateurs
    • chronomicromètres
  • la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
    • fermetures commandées par une minuterie
  • la fabrication de pièces pour horloges et montres :
    • mouvements d'horlogerie de tous types
    • ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
    • boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux
  • parcmètres
  • horloges-pointeuses
  • tampons horaires et tampons dateurs
  • chronomicromètres
  • fermetures commandées par une minuterie
  • mouvements d'horlogerie de tous types
  • ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
  • boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux

Activités non comprises dans le code APE 2652Z

  • la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal
  • la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux
  • la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux

Les autres Activités possibles avec le code APE 2652Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Horlogerie exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 2652Z ?
Réponse : Oui vous pouvez exercer plusieurs activités différentes que celle de votre code APE 2652Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Horlogerie. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 2652Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 2652Z vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.


Les Conventions collectives pour l'activité Horlogerie

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 2652Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Horlogerie et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreinte à certaines régions, départements ou mêmes à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Horlogerie, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code ape 2652Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 2652Z

Quelles conventions collectives pour le code APE 2652Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 2652Z ou le code NAF 2652Z est la convention collective Métallurgie Doubs. 57.6 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 2652Z il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.
L'IDCC pour le code APE 2652Z ou le code NAF 2652Z est donc 01375 correspondant à la convention collective Métallurgie Doubs . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Métallurgie Doubs Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 2652Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 2652Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 2652Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Horlogerie peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 2652Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 2652Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Horlogerie n'ont pas de convention collective car ils n'ont pas de salarié. En effet les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 2652Z

Code APE 2652Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non-réglementées.
Le code APE 2652Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 2652Z Professions libérales et caisse de retraite

2652Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Horlogerie sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 2652Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 2652Z
Les OPCO sont les organismes chargées de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.
Nom de l'OPCO Adresse Code Postal Ville Détails
OPCO 2I 55 Rue de Châteaudun 75009 PARIS Voir en détails

Les assurances obligatoires pour l'activité: Horlogerie

Horlogerie n'est pas une activité réglementée. Ainsi aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Horlogerie. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective) vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 2652Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 2652Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Horlogerie. La meilleure option est de prendre une société similaire à la votre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 2652Z contactez Hoggo.

La liste des métiers possibles pour le code APE 2652Z :

Nom du métier Famille Voir en détails
Technicien / Technicienne d'atelier de bobinage en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Horloger / Horlogère ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART Voir en détails
Monteur-câbleur / Monteuse-câbleuse en construction de matériels électriques INDUSTRIE Voir en détails
Projeteur / Projeteuse en conception électronique, électrique INDUSTRIE Voir en détails
Chef d'équipe câblage en électronique INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de ligne Composants Montés en Surface -CMS- INDUSTRIE Voir en détails
Aide-mécanicien / Aide-mécanicienne en montage-assemblage mécanique INDUSTRIE Voir en détails
Contrôleur électronicien / Contrôleuse électronicienne INDUSTRIE Voir en détails
Bobinier / Bobinière en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Technicien / Technicienne de mise au point en électronique INDUSTRIE Voir en détails
Agent technique électronicien / Agente technique électronicienne de maintenance INSTALLATION ET MAINTENANCE Voir en détails
Traceur / Traceuse en construction navale INDUSTRIE Voir en détails
Technicien / Technicienne assurance-qualité en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Technicien / Technicienne de maintenance en bureautique INSTALLATION ET MAINTENANCE Voir en détails
Conducteur / Conductrice d'essais de plates-formes en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Tôlier-formeur / Tôlière-formeuse INDUSTRIE Voir en détails
Tôlier-traceur / Tôlière-traceuse INDUSTRIE Voir en détails
Agent / Agente technique de contrôle-qualité en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de ligne automatisée en production électrique INDUSTRIE Voir en détails
Agent / Agente technique entrée usine de production de matériel électrique INDUSTRIE Voir en détails

Statistiques nationales sur l'activité 2652Z - Horlogerie

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Horlogerie est de 1800. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 2652Z est de 0.

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