Définition de la CCN Métallurgie Loire Atlantique - IDCC 1369

Métallurgie Loire Atlantique est la convention collective s'appliquant pour les métiers et activités suivants : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques, Sidérurgie, Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier, Métallurgie de l aluminium, Métallurgie du cuivre, Métallurgie des autres métaux non ferreux, Fonderie de fonte, Fabrication de structures métalliques et de parties de structures, Fabrication de portes et fenêtres en métal, Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central, Fabrication de générateurs de vapeur, à l exception des chaudières pour le chauffage central, Découpage, emboutissage, Traitement et revêtement des métaux, Décolletage, Mécanique industrielle, Fabrication de coutellerie, Fabrication de moules et modèles, Fabrication d autres outillages, Fabrication d emballages métalliques légers, Fabrication d articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts, Fabrication d articles métalliques ménagers, Fabrication d autres articles métalliques, Fabrication d ordinateurs et d équipements périphériques, Fabrication d instrumentation scientifique et technique, Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques, Fabrication de matériel d installation électrique, Fabrication d autres matériels électriques, Fabrication d équipements hydrauliques et pneumatiques, Fabrication de fours et brûleurs, Fabrication de matériel de levage et de manutention, Fabrication d équipements aérauliques et frigorifiques industriels, Fabrication de machines pour la métallurgie, Fabrication de machines pour l industrie agro-alimentaire, Construction de navires et de structures flottantes, Construction aéronautique et spatiale, Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides, Réparation d ouvrages en métaux, Réparation de machines et équipements mécaniques, Réparation d équipements électriques, Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie, Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels, Démantèlement d épaves, Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux, Gestion d installations informatiques, Réparation d articles d horlogerie et de bijouterie.

Cette convention collective nationale (CCN) a été élaborée entre d'une part les représentants du personnel (syndicats) et d'autre part les représentants des entreprises de ces secteurs. La convention collective Métallurgie Loire Atlantique définit les régles s'appliquant entre les employés et les employeurs dans les activités et les métiers présentées ci-dessus.

Pour l'employeur, la convention collective Métallurgie Loire Atlantique va notamment définir les points suivants à respecter:

  • La grille de salaire des salariés pour la convention Métallurgie Loire Atlantique: Cette dernière est organisée en niveaux contenant chacun un ou plusieurs échelons.
    Exemple: un salarié est affilié à un échelon d'un niveau donné. Cet échelon associé à ce niveau correspond à un salaire minimum définit dans la convention collective.
    Cette classification dépend notamment de l'expérience du salarié dans Métallurgie Loire Atlantique, de son degré d'autonomie, de sa compétence dans les activités liées à la CCN Métallurgie Loire Atlantique, de sa responsabilité et du type d'activité.
  • Les coefficients des salaires pour les cadres et les non cadres et les salariés ETAM convention dépendant de la convention Métallurgie Loire Atlantique
  • Les conditions des primes pour les cadres et les non cadres de la CCN Métallurgie Loire Atlantique
  • La période d'essai pour la convention Métallurgie Loire Atlantique: Cette période d'essai dépend pour la convention collective Métallurgie Loire Atlantique et du collège (cadres et non cadres ou Agent de maitrise)
  • La durée du préavis Métallurgie Loire Atlantique: en cas de démission et de licenciement du salarié.
  • Indemnités de licenciement CCN Métallurgie Loire Atlantique: La convention collective Métallurgie Loire Atlantique va définir les indemnités de licenciement à verser au salarié par l'entreprise en cas de licenciement. Cette indemnité dépendra notamment de l'ancienneté dans l'entreprise ainsi que du salaires bruts. La convention collective Métallurgie Loire Atlantique énonce la formule de calcul de l'indemnité en fonction de ces paramètres.
  • Les arrêts maladies Métallurgie Loire Atlantique: Notamment les indemnités journalières en cas d'arrêt maladie en plus des IJSS (Indemnités journalières de la sécurité sociale). Généralement cette indemnité journalière dépendra de l'ancienneté du salarié dans l'entreprise.
  • Les heures supplémentaires Métallurgie Loire Atlantique: La convention collective Métallurgie Loire Atlantique va notamment définir la majoration des heures supplémentaires des salariés.
  • Les congés des employés de la CCN Métallurgie Loire Atlantique: La convention collective Métallurgie Loire Atlantique va notamment définir les règles sur la durée, période de congés, conditions d'attributions des congés pour les salariés de la convention collective.
  • L'aménagement du temps de travail: La convention Métallurgie Loire Atlantique va régir les conditions du temps de travail, du travil le weekend, du travail pendant les jours féries, du travail de nuit en instituant des grilles de rémunérations et de conditions à respecter.
  • Les conditions de démission pour les salariés: La convention Métallurgie Loire Atlantique va fixer les durées de préavis également pour les salariés en cas de démission ainsi que les droits à la fois pour les salariés et les employeurs.

CODE IDCC : 1369. L'identifiant de la convention collective nationale (IDCC) Métallurgie Loire Atlantique est le 1369. Cet identifiant permet de retrouver facilement le texte de la convention parmi l'ensemble des conventions collectives en France. C'est un numéro à 5 chiffres (en comptant le premier 0 ;) Le code de la convention collective Métallurgie Loire Atlantique est le 1369.

La convention collective Métallurgie Loire Atlantique CADRES

Les conventions collectives peuvent faire des distinction entre les différents collèges d'une entreprise. Néanmoins les conventions collectives ne peuvent être que mieux disantes que le code du travail. Ainsi tous les cadres de na convention collective Métallurgie Loire Atlantique doivent avoir une prévoyance d'au moins 1.5% de la tranche A de leur salaire brut rétabli.

Quelle est la différence entre convention collective Métallurgie Loire Atlantique et accord de branche ?

La convention collective définit un ensemble de règles pour toutes les entreprises dont l'activité dépend de la convention Métallurgie Loire Atlantique, l'accord de branche traite de sujets spécifiques et vient préciser des éléments de la convetion collective 1369. Les accords de branche peuvent être vus comme des avenants ou annexes de la convention collective.

Code du travail ou convention collective Métallurgie Loire Atlantique, qui prime ?

Il peut être difficile de comprendre l'articulation entre le code du travail commun à toutes les entreprises et les règles spécifiques prévues par les conventions collectives dont la CCN Métallurgie Loire Atlantique. En cas de conflit entre les textes légaux (code du travail) et la convention collective: c'est toujours le cas le plus favorable qui s'applique au salarié.

Nombre d'entreprises et d'employés dans la convention collective nationale Métallurgie Loire Atlantique

Le Nombre d'employés dépendant de la convention collective Métallurgie Loire Atlantique est de: 30800 employés en France
Le Nombre d'entreprises dépendant de la convention collective Métallurgie Loire Atlantique est de : 570 entreprises en France

Télécharger gratuitement le texte de la convention collective Métallurgie Loire Atlantique

La convention collective Métallurgie Loire Atlantique est gratuite. Si vous désirez avoir un exemplaire de cette convention collective à imprimer vous pouvez aller sur le site de Légifrance qui vous fournira tous les textes et avenants de la convention Métallurgie Loire Atlantique. Afin de retrouver la convention collective Métallurgie Loire Atlantique il est possible que vous ayez besoin du code IDCC qui est le suivant : 1369

Métallurgie Loire Atlantique : Mutuelle Obligatoire à partir du premier salarié ?

Pour les salariés dépendant de la CCN Métallurgie Loire Atlantique la mutuelle est obligatoire dès le premier salarié. Si la société est composée uniquement des dirigeants alors il n'y a pas d'obligation légale pour eux d'adhérer à la mutuelle de l'entreprise même si les mutuelles collectives sont beaucoup plus avantageuses que les mutuelles TNS. Dès le premier salarié en revanche l'entreprise dépendant de la convention collective Métallurgie Loire Atlantique doit souscrire à une complémentaire santé pour son personnel. Cette mutuelle doit respecter des critères bien particulier définis dans la convention collective. Hoggo peut vous aider dans le choix et la souscription au meilleur prix des mutuelles les plus adaptées à la convention collective Métallurgie Loire Atlantique
En résumé:
La Mutuelle est obligatoire pour la convention collective Métallurgie Loire Atlantique : OUI

Les Mutuelles pour la convention collective Métallurgie Loire Atlantique - IDCC 1369

Métallurgie Loire Atlantique: Mutuelle Salariés non cadres

Les accords de branche, c'est à dire la Convention collective Métallurgie Loire Atlantique, n'ont pas défini un minimum de garanties pour le contrat de mutuelle santé pour les salariés non cadres de la convention collective Métallurgie Loire Atlantique IDCC 01369. La mutuelle santé est obligatoire mais ne doit pas respecter de minimum autre que les garanties de l'ANI (l’Accord National Interprofessionnel) signé le 13 janvier 2013.

Métallurgie Loire Atlantique: Mutuelle Salariés Cadres

Les accords de branche, c'est à dire la Convention collective Métallurgie Loire Atlantique, n'ont pas défini un minimum de garanties pour le contrat de mutuelle santé pour les salariés cadres de la convention collective Métallurgie Loire Atlantique IDCC 01369. La mutuelle santé est obligatoire mais ne doit pas respecter de minimum autre que les garanties de l'ANI (l’Accord National Interprofessionnel) signé le 13 janvier 2013.

Les minimums des remboursements des mutuelles santé prévus par Métallurgie Loire Atlantique

Les conventions collectives imposent la plupart du temps des minimums de remboursement des mutuelles santé collectives qui vont au délà du code du travail (minimum ANI). Avant de choisir une mutuelle collective pour les salariés de votre entreprise il est important de connaître les seuils de remboursement de la convention Métallurgie Loire Atlantique. Hoggo vous donne pour chaque convention collective les seuils de remboursement minimums à respecter. Votre entreprise est sous la convention Métallurgie Loire Atlantique ? Si vous cherchez une mutuelle santé pour votre entreprise, contactez Hoggo qui pourra vous conseiller dans ce choix.

La prévoyance prévue par la convention Métallurgie Loire Atlantique

Les conventions collectives peuvent imposer des modalités particulières concernant la prévoyance pour les salariés de votre entreprise. Généralement ces accords distinguent les cadres, les non cadres mais peut parfois concerner l'ensemble du personnel. La plupart des conventions collectives fixent des règles concernant la prévoyance pour les non cadres.

Les différentes activités et métiers liés à cette convention

Est ce que votre entreprise dépend de la CCN Métallurgie Loire Atlantique ?

La convention collective Métallurgie Loire Atlantique est liée aux activités suivantes. Pour toutes ces activités, il est obligatoire de respecter cette convention collective. Cela concerne le choix d'une mutuelle santé, d'une assurance prévoyance et toutes les clauses régissant les relations employés-employeur. Afin de savoir si vous dépendez de la convention Métallurgie Loire Atlantique il faut regarder les métiers encadrés par la convention Métallurgie Loire Atlantique
Image Code APE Activité Nom de l'activité Convention principale pour l'activité Voir en détails
Image Construction de navires et de structures flottantes 3011Z Construction de navires et de structures flottantes NON (13.0 %) Voir en détails
Image Fabrication de matériel de levage et de manutention 2822Z Fabrication de matériel de levage et de manutention NON (12.3 %) Voir en détails
Image Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides 3092Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides NON (10.6 %) Voir en détails
Image Fabrication de générateurs de vapeur, à l exception des chaudières pour le chauffage central 2530Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l exception des chaudières pour le chauffage central NON (10.2 %) Voir en détails
Image Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central 2521Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central NON (7.9 %) Voir en détails
Image Fonderie de fonte 2451Z Fonderie de fonte NON (6.8 %) Voir en détails
Image Construction aéronautique et spatiale 3030Z Construction aéronautique et spatiale NON (6.3 %) Voir en détails
Image Fabrication d équipements hydrauliques et pneumatiques 2812Z Fabrication d équipements hydrauliques et pneumatiques NON (3.9 %) Voir en détails
Image Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 2711Z Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques NON (3.8 %) Voir en détails
Image Fabrication d ordinateurs et d équipements périphériques 2620Z Fabrication d ordinateurs et d équipements périphériques NON (3.8 %) Voir en détails
Image Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques 2229A Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques NON (3.7 %) Voir en détails
Image Fabrication d emballages métalliques légers 2592Z Fabrication d emballages métalliques légers NON (3.5 %) Voir en détails
Image Réparation d équipements électriques 3314Z Réparation d équipements électriques NON (3.4 %) Voir en détails
Image Réparation d ouvrages en métaux 3311Z Réparation d ouvrages en métaux NON (3.3 %) Voir en détails
Image Réparation de machines et équipements mécaniques 3312Z Réparation de machines et équipements mécaniques NON (3.1 %) Voir en détails
Image Fabrication d autres articles métalliques 2599B Fabrication d autres articles métalliques NON (3.1 %) Voir en détails
Image Métallurgie des autres métaux non ferreux 2445Z Métallurgie des autres métaux non ferreux NON (2.7 %) Voir en détails
Image Fabrication de structures métalliques et de parties de structures 2511Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures NON (2.7 %) Voir en détails
Image Mécanique industrielle 2562B Mécanique industrielle NON (2.3 %) Voir en détails
Image Traitement et revêtement des métaux 2561Z Traitement et revêtement des métaux NON (2.3 %) Voir en détails
Image Sidérurgie 2410Z Sidérurgie NON (2.3 %) Voir en détails
Image Fabrication d autres outillages 2573B Fabrication d autres outillages NON (2.2 %) Voir en détails
Image Fabrication d articles métalliques ménagers 2599A Fabrication d articles métalliques ménagers NON (2.1 %) Voir en détails
Image Fabrication d articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts 2593Z Fabrication d articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts NON (2.0 %) Voir en détails
Image Fabrication de coutellerie 2571Z Fabrication de coutellerie NON (2.0 %) Voir en détails
Image Réparation d articles d horlogerie et de bijouterie 9525Z Réparation d articles d horlogerie et de bijouterie NON (2.0 %) Voir en détails
Image Décolletage 2562A Décolletage NON (2.0 %) Voir en détails
Image Métallurgie du cuivre 2444Z Métallurgie du cuivre NON (2.0 %) Voir en détails
Image Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie 3320A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie NON (1.9 %) Voir en détails
Image Fabrication de portes et fenêtres en métal 2512Z Fabrication de portes et fenêtres en métal NON (1.8 %) Voir en détails
Image Démantèlement d épaves 3831Z Démantèlement d épaves NON (1.8 %) Voir en détails
Image Fabrication d autres matériels électriques 2790Z Fabrication d autres matériels électriques NON (1.8 %) Voir en détails
Image Fabrication d instrumentation scientifique et technique 2651B Fabrication d instrumentation scientifique et technique NON (1.7 %) Voir en détails
Image Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux 4672Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux NON (1.5 %) Voir en détails
Image Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels 3320C Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels NON (1.4 %) Voir en détails
Image Fabrication de matériel d installation électrique 2733Z Fabrication de matériel d installation électrique NON (1.4 %) Voir en détails
Image Fabrication de machines pour l industrie agro-alimentaire 2893Z Fabrication de machines pour l industrie agro-alimentaire NON (1.4 %) Voir en détails
Image Métallurgie de l aluminium 2442Z Métallurgie de l aluminium NON (1.4 %) Voir en détails
Image Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier 2420Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier NON (1.4 %) Voir en détails
Image Fabrication de fours et brûleurs 2821Z Fabrication de fours et brûleurs NON (1.3 %) Voir en détails
Image Fabrication de moules et modèles 2573A Fabrication de moules et modèles NON (1.3 %) Voir en détails
Image Fabrication d équipements aérauliques et frigorifiques industriels 2825Z Fabrication d équipements aérauliques et frigorifiques industriels NON (1.3 %) Voir en détails
Image Fabrication de machines pour la métallurgie 2891Z Fabrication de machines pour la métallurgie NON (1.3 %) Voir en détails
Image Gestion d installations informatiques 6203Z Gestion d installations informatiques NON (1.2 %) Voir en détails
Image Découpage, emboutissage 2550B Découpage, emboutissage NON (1.1 %) Voir en détails

Les métiers de la convention collective Métallurgie Loire Atlantique

Quels sont les principaux métiers qui ont Métallurgie Loire Atlantique pour convention collective ?

Afin de clarifier les métiers qui pourraient avoir Métallurgie Loire Atlantique comme convention collective, nous donnons quelques exemples de métiers. Cette liste n'est pas exhaustive et il se peut également que certains métiers y figurant n'est pas Métallurgie Loire Atlantique pour convention collective. Les métiers les plus courants de la convention collective nationale sont les suivants: Métallurgie - Loire atlantique , UIMM

OPCO de la la convention collective Métallurgie Loire Atlantique

Quel est l'OPCO de la CCN Métallurgie Loire Atlantique ?

Les OPCO sont les opérateurs de compétence (anciennement OPCA) chargés de la gestion de la formation professionnelle des employés et des entreprises. Il existent 11 OPCO agrées en France. Les accords n'ont pas encore clairement défini d'OPCO pour la gestion de la formation de la branche Métallurgie Loire Atlantique

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Mis à jour : 10 juin 14h36