Code APE 2651B - Fabrication d instrumentation scientifique et technique

Toutes les informations sur le code APE 2651B de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 2651B et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fabrication d instrumentation scientifique et technique

Représentation du code NAF 2651B

Les principales questions sur le code APE 2651B

Définition du code APE 2651B ou du code NAF 2651B, Qu'est ce que le CODE APE pour Fabrication d instrumentation scientifique et technique ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 2651B est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Fabrication d instrumentation scientifique et technique. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.


Quel est le code NAF pour l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique ? Quelle différence entre code NAF 2651B et code APE 2651B ?

Le code APE est identique au code NAF pour Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique est donc 2651B. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence


Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 2651B ?

Le code APE / NAF de l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.


J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir que UN code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez du le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fabrication d instrumentation scientifique et technique est l'activité principale alors votre code APE est bien le 2651B.

Fabrication d instrumentation scientifique et technique: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:
  • Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises) il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
  • Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 2651B : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE
Si vous avez besoin de conseils contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe"

Solution 4: Utiliser l'outil d'HOGGO: Utilisez l'outil Hoggo


L'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique n'est pas une activité réglementée. Néanmoins il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 2651B de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Les assurances obligatoires pour le code APE 2651B et l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique

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À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique (ou code APE 2651B)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Fabrication d instrumentation scientifique et technique la plus adaptée à votre situation.
Si vous êtes micro-entrepreneur dans Fabrication d instrumentation scientifique et technique nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique
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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique (ou code APE 2651B).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

Pour les Indépendants (TNS)

Les mutuelles santé pour l'activité 2651B - Fabrication d instrumentation scientifique et technique
À partir de 15€ par mois par salarié
Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique (ou code APE 2651B).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fabrication d instrumentation scientifique et technique.
Pour les cadres de l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non cadres selon votre convention collective (80%) il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

Pour les Indépendants (TNS)

Attention le code APE 2651B qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 2651B est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.
  • 1
    Industrie manufacturière
    Nom de la Section de l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique
  • 2

    Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

    Division de l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique
  • 3

    Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

    Groupe de l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique
  • 4

    Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

    Classe de l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique

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Activités comprises dans le code APE 2651B

  • la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
  • la fabrication d'instruments météorologiques
  • la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
  • la fabrication de polygraphes
  • la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
  • la fabrication d'instruments de géodésie
  • la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame
  • la fabrication d'humidistats
  • la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
  • la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brûleur
  • la fabrication de spectromètres
  • la fabrication de jauges pneumatiques
  • la fabrication de compteurs de consommation
  • la fabrication de débitmètres et de compteurs
  • la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
  • la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
  • la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
  • la fabrication de détecteurs de mouvements
  • la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire
  • la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
  • la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Activités non comprises dans le code APE 2651B

  • la fabrication de répondeurs téléphoniques
  • la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps
  • la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation
  • la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques
  • la fabrication de pompes distributrices
  • la fabrication de machines à dicter
  • la fabrication d'appareils de pesage , de niveaux, de mètres à ruban, etc.
  • la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire
  • l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels
  • la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples

Les autres Activités possibles avec le code APE 2651B

De manière fréquente, les entreprises exercant l'activité de Fabrication d instrumentation scientifique et technique exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 2651B ?
Réponse : Oui vous pouvez exercer plusieurs activités différentes que celle de votre code APE 2651B. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Fabrication d instrumentation scientifique et technique. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas vouos devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 2651B.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 2651B vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.


Les Conventions collectives pour l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 2651B, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreinte à certaines régions, départements ou mêmes à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fabrication d instrumentation scientifique et technique, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code ape 2651B , Tous Les IDCC pour le code NAF 2651B

Quelles conventions collectives pour le code APE 2651B ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 2651B ou le code NAF 2651B est la convention collective Métallurgie cadres. 40.0 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 2651B il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.
L'IDCC pour le code APE 2651B ou le code NAF 2651B est donc 00650 correspondant à la convention collective Métallurgie cadres . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Métallurgie cadres Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 2651B

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 2651B, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 2651B est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fabrication d instrumentation scientifique et technique peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 2651B Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 2651B est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique n'ont pas de convention collective car ils n'ont pas de salarié. En effet les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 2651B

Code APE 2651B Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non-réglementées.
Le code APE 2651B détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaitre la caisse de retraite des professions libérales du code APE 2651B Professions libérales et caisse de retraite

2651B - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 2651B sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 2651B
Les OPCO sont les organismes chargées de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fabrication d instrumentation scientifique et technique

Fabrication d instrumentation scientifique et technique n'est pas une activité réglementée. Ainsi aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective) vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 2651B ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 2651B ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fabrication d instrumentation scientifique et technique. La meilleure option est de prendre une société similaire à la votre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 2651B contactez Hoggo.

La liste des métiers possibles pour le code APE 2651B :

Nom du métier Famille Voir en détails
Technicien / Technicienne d'atelier de bobinage en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Horloger / Horlogère ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART Voir en détails
Monteur-câbleur / Monteuse-câbleuse en construction de matériels électriques INDUSTRIE Voir en détails
Projeteur / Projeteuse en conception électronique, électrique INDUSTRIE Voir en détails
Chef d'équipe câblage en électronique INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de ligne Composants Montés en Surface -CMS- INDUSTRIE Voir en détails
Aide-mécanicien / Aide-mécanicienne en montage-assemblage mécanique INDUSTRIE Voir en détails
Contrôleur électronicien / Contrôleuse électronicienne INDUSTRIE Voir en détails
Bobinier / Bobinière en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Technicien / Technicienne de mise au point en électronique INDUSTRIE Voir en détails
Agent technique électronicien / Agente technique électronicienne de maintenance INSTALLATION ET MAINTENANCE Voir en détails
Traceur / Traceuse en construction navale INDUSTRIE Voir en détails
Technicien / Technicienne assurance-qualité en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Technicien / Technicienne de maintenance en bureautique INSTALLATION ET MAINTENANCE Voir en détails
Conducteur / Conductrice d'essais de plates-formes en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Tôlier-formeur / Tôlière-formeuse INDUSTRIE Voir en détails
Tôlier-traceur / Tôlière-traceuse INDUSTRIE Voir en détails
Agent / Agente technique de contrôle-qualité en électricité INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de ligne automatisée en production électrique INDUSTRIE Voir en détails
Agent / Agente technique entrée usine de production de matériel électrique INDUSTRIE Voir en détails

Statistiques nationales sur l'activité 2651B - Fabrication d instrumentation scientifique et technique

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fabrication d instrumentation scientifique et technique est de 27100. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 2651B est de 0. Aide à la création de votre entreprise

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