Code APE 3320C - Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels

Toutes les informations sur le code APE 3320C de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 3320C et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels
Représentation du code NAF 3320C

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Les principales questions sur le code APE 3320C

Définition du code APE 3320C ou du code NAF 3320C, Qu'est ce que le CODE APE pour Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 3320C est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exercant l'activité nommée Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels. Il est unique à cette activité.
Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels ? Quelle différence entre code NAF 3320C et code APE 3320C ?

Le code APE est identique au code NAF pour Nomenclature des Activités Francaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels est donc 3320C. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence


Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 3320C ?

Le code APE / NAF de l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE


J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir que UN code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez du le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels est l'activité principale alors votre code APE est bien le 3320C.

Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:
  • Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises) il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe) .
  • Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 3320C : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE
Si vous avez besoin de conseils contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe"


L'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels n'est pas une activité réglementée. Néanmoins il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 3320C de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Les assurances obligatoires pour le code APE 3320C et l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels

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Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causés lors de l'exercice de votre activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels la plus adaptée à votre situation.
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Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

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Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécesaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels.
Pour les cadres de l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non cadres selon votre convention collective (80%) il est obligatoire de souscrire à une assurance préovoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

Pour les Indépendants (TNS)

Attention le code APE 3320C qui a une utilité statistique peut être important pour des clients ou des prestataires. En effet certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée.
  • 1

    Industrie manufacturière

    Nom de la Section de l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels
  • 2

    Réparation et installation de machines et d'équipements

    Division de l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels
  • 3

    Installation de machines et d'équipements industriels

    Groupe de l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels
  • 4

    Installation de machines et d'équipements industriels

    Classe de l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels

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Les Conventions collectives pour l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 3320C, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreinte à certaines régions, départements ou mêmes à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code ape 3320C , Tous Les IDCC pour le code NAF 3320C
Image Code IDCC Convention Collective % des employés de l'activité concernés Voir en détails
Image Métallurgie cadres 00650 Métallurgie cadres 33.2 % Voir en détails
Image Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 % Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 % 20.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Région Parisienne 00054 Métallurgie Région Parisienne 8.2 % Voir en détails
Image Métallurgie Savoie 00822 Métallurgie Savoie 3.9 % Voir en détails
Image Métallurgie Rhône 00878 Métallurgie Rhône 3.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Isère Hautes Alpes 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes 3.6 % Voir en détails
Image Métallurgie Midi Pyrénées 01059 Métallurgie Midi Pyrénées 2.9 % Voir en détails
Image Métallurgie Drome Ardèche 01867 Métallurgie Drome Ardèche 2.6 % Voir en détails
Image Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence 02630 Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence 2.3 % Voir en détails
Image Métallurgie Haute Savoie 00836 Métallurgie Haute Savoie 1.8 % Voir en détails
Image Métallurgie Meurthe et Moselle 01365 Métallurgie Meurthe et Moselle 1.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine 00863 Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine 1.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Seine et Marne 00911 Métallurgie Seine et Marne 1.5 % Voir en détails
Image Métallurgie Loire Yssingeaux 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux 1.4 % Voir en détails
Image Métallurgie Loire Atlantique 01369 Métallurgie Loire Atlantique 1.4 % Voir en détails
Image Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe 01604 Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe 1.4 % Voir en détails
Image Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis 01592 Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis 1.3 % Voir en détails
Image Métallurgie Indre 00934 Métallurgie Indre 1.3 % Voir en détails
Image Métallurgie Bas Rhin 01967 Métallurgie Bas Rhin 1.2 % Voir en détails
Image Métallurgie Pas de Calais 01472 Métallurgie Pas de Calais 1.2 % Voir en détails
Image Métallurgie Flandres Douaisis 01387 Métallurgie Flandres Douaisis 1.1 % Voir en détails
Image Métallurgie Maine et Loire 01902 Métallurgie Maine et Loire 1.1 % Voir en détails
Image Métallurgie Puy De Dôme Clermont Ferrand 01627 Métallurgie Puy De Dôme Clermont Ferrand 1.1 % Voir en détails

Quelles conventions collectives pour le code APE 3320C ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 3320C ou le code NAF 3320C est la convention collective Métallurgie cadres. 33.2 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 3320C il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.
L'IDCC pour le code APE 3320C ou le code NAF 3320C est donc 00650 correspondant à la convention collective Métallurgie cadres . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Métallurgie cadres Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 3320C

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 3320C, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuelement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 3320C est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 3320C Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 3320C est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels n'ont pas de convention collective car ils n'ont pas de salarié. En effet les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 3320C

Code APE 3320C Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non-réglementées.
Le code APE 3320C détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet pour chaque code APE, un independant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accèder au document des services publics permettant de connaitre la caisse de retraite des professiones libérales du code APE 3320C Professions libérales et caisse de retraite

3320C - OPCO - OPCA

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 3320C sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 3320C
Les OPCO sont les organismes chargées de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Les assurances obligatoires pour l'activité: Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels

Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels n'est pas une activité réglementée. Ainsi aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective) vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 3320C ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correpond bien au code APE 3320C ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels. La meilleure option est de prendre une société similaire à la votre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 3320C contactez Hoggo.

La liste des métiers possibles pour le code APE 3320C :

Nom du métier Famille Voir en détails
Chef d'équipe câblage en fabrication de matériels électromécaniques INDUSTRIE Voir en détails
Pilote d'installation de production des métaux INDUSTRIE Voir en détails
Câbleur / Câbleuse en appareillage haute tension INDUSTRIE Voir en détails
Technicien / Technicienne de fabrication en sidérurgie INDUSTRIE Voir en détails
Ouvrier / Ouvrière de plancher en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de four en électrométallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Gestionnaire flux métal INDUSTRIE Voir en détails
Couleur-fondeur / Couleuse-fondeuse en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de poche de coulée INDUSTRIE Voir en détails
Chef de four en salle en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Pilote de machine à coulée INDUSTRIE Voir en détails
Technicien / Technicienne de transformation métallurgique INDUSTRIE Voir en détails
Fondeur Couleur / Fondeuse couleuse en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de four en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Chef d'atelier de modelage INDUSTRIE Voir en détails
Modeleur / Modeleuse matières plastiques INDUSTRIE Voir en détails
Modeleur traditionnel / Modeleuse traditionnelle en céramique INDUSTRIE Voir en détails
Monteur / Monteuse en grappe en cire perdue INDUSTRIE Voir en détails
Agent / Agente d'équipement automatisé de fabrication mécanique INDUSTRIE Voir en détails
Machiniste aide mouleur / mouleuse INDUSTRIE Voir en détails

Statistiques nationales sur l'activité 3320C - Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels est de 18700. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 3320C est de 0. Aide à la création de votre entreprise

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