Code APE 2511Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Toutes les informations sur le code APE 2511Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 2511Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Représentation du code NAF 2511Z

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Les principales questions sur le code APE 2511Z

Définition du code APE 2511Z ou du code NAF 2511Z, Qu'est ce que le CODE APE pour Fabrication de structures métalliques et de parties de structures ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 2511Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exercant l'activité nommée Fabrication de structures métalliques et de parties de structures. Il est unique à cette activité.
Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures ? Quelle différence entre code NAF 2511Z et code APE 2511Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour Nomenclature des Activités Francaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures est donc 2511Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence


Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 2511Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE


J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir que UN code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez du le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fabrication de structures métalliques et de parties de structures est l'activité principale alors votre code APE est bien le 2511Z.

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:
  • Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises) il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe) .
  • Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 2511Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE
Si vous avez besoin de conseils contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe"


L'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures n'est pas une activité réglementée. Néanmoins il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 2511Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Les assurances obligatoires pour le code APE 2511Z et l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

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Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

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Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécesaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
Pour les cadres de l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non cadres selon votre convention collective (80%) il est obligatoire de souscrire à une assurance préovoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

Pour les Indépendants (TNS)

Attention le code APE 2511Z qui a une utilité statistique peut être important pour des clients ou des prestataires. En effet certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée.
  • 1

    Industrie manufacturière

    Nom de la Section de l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
  • 2

    Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

    Division de l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
  • 3

    Fabrication d'éléments en métal pour la construction

    Groupe de l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
  • 4

    Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

    Classe de l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

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Les Conventions collectives pour l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 2511Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreinte à certaines régions, départements ou mêmes à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fabrication de structures métalliques et de parties de structures, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code ape 2511Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 2511Z
Image Code IDCC Convention Collective % des employés de l'activité concernés Voir en détails
Image Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 % Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 % 32.7 % Voir en détails
Image Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés 14.0 % Voir en détails
Image Métallurgie cadres 00650 Métallurgie cadres 5.8 % Voir en détails
Image Métallurgie Rhône 00878 Métallurgie Rhône 4.8 % Voir en détails
Image Bâtiment ETAM 02609 Bâtiment ETAM 4.3 % Voir en détails
Image Métallurgie Vendée 02489 Métallurgie Vendée 3.8 % Voir en détails
Image Métallurgie Loire Atlantique 01369 Métallurgie Loire Atlantique 2.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Région Parisienne 00054 Métallurgie Région Parisienne 2.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Midi Pyrénées 01059 Métallurgie Midi Pyrénées 2.6 % Voir en détails
Image Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés 2.4 % Voir en détails
Image Bâtiment cadres 02420 Bâtiment cadres 2.1 % Voir en détails
Image Métallurgie Pas de Calais 01472 Métallurgie Pas de Calais 2.0 % Voir en détails
Image Métallurgie Pyrénées Atlantiques et Seignanx 02615 Métallurgie Pyrénées Atlantiques et Seignanx 1.8 % Voir en détails
Image Métallurgie Isère Hautes Alpes 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes 1.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Bas Rhin 01967 Métallurgie Bas Rhin 1.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Flandres Douaisis 01387 Métallurgie Flandres Douaisis 1.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Maine et Loire 01902 Métallurgie Maine et Loire 1.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Loire Yssingeaux 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux 1.7 % Voir en détails
Image Métallurgie Moselle 00714 Métallurgie Moselle 1.5 % Voir en détails
Image Métallurgie Calvados 00943 Métallurgie Calvados 1.4 % Voir en détails
Image Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis 01592 Métallurgie Nord Valenciennois Cambrésis 1.3 % Voir en détails
Image Métallurgie Eure 00887 Métallurgie Eure 1.2 % Voir en détails
Image Travaux publics ouvriers 01702 Travaux publics ouvriers 1.1 % Voir en détails
Image Métallurgie Saône et Loire 01564 Métallurgie Saône et Loire 1.1 % Voir en détails
Image Métallurgie Gironde Landes 01635 Métallurgie Gironde Landes 1.1 % Voir en détails
Image Métallurgie Ain 00914 Métallurgie Ain 1.0 % Voir en détails

Quelles conventions collectives pour le code APE 2511Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 2511Z ou le code NAF 2511Z est la convention collective Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 %. 32.7 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 2511Z il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.
L'IDCC pour le code APE 2511Z ou le code NAF 2511Z est donc Autre correspondant à la convention collective Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 % . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 % Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 2511Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 2511Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuelement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 2511Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fabrication de structures métalliques et de parties de structures peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 2511Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 2511Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures n'ont pas de convention collective car ils n'ont pas de salarié. En effet les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 2511Z

Code APE 2511Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non-réglementées.
Le code APE 2511Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet pour chaque code APE, un independant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accèder au document des services publics permettant de connaitre la caisse de retraite des professiones libérales du code APE 2511Z Professions libérales et caisse de retraite

2511Z - OPCO - OPCA

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 2511Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 2511Z
Les OPCO sont les organismes chargées de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.
Nom de l'OPCO Adresse Code Postal Ville Détails
OPCO Construction 32 Rue René-Boulanger 75010 PARIS Voir en détails

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures n'est pas une activité réglementée. Ainsi aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective) vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 2511Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correpond bien au code APE 2511Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures. La meilleure option est de prendre une société similaire à la votre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 2511Z contactez Hoggo.

La liste des métiers possibles pour le code APE 2511Z :

Nom du métier Famille Voir en détails
Chef d'équipe à la fusion en fonderie INDUSTRIE Voir en détails
Traceur / Traceuse en serrurerie INDUSTRIE Voir en détails
Monteur-câbleur / Monteuse-câbleuse d'armoires INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de four de fusion en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de chaînes d'agglomération en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de four à induction INDUSTRIE Voir en détails
Couleur / Couleuse de ligne en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Conducteur / Conductrice de machines à couler sous pression INDUSTRIE Voir en détails
Fondeur / Fondeuse sur site en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Opérateur / Opératrice d'agglomération en métallurgie INDUSTRIE Voir en détails
Mouliste en céramique INDUSTRIE Voir en détails
Modeleur / Modeleuse plaquiste INDUSTRIE Voir en détails
Matriceur / Matriceuse en céramique INDUSTRIE Voir en détails
Modeleur / Modeleuse céramiste INDUSTRIE Voir en détails
Modeleur / Modeleuse sur plâtre INDUSTRIE Voir en détails
Soudeur / Soudeuse en lunetterie INDUSTRIE Voir en détails
Opérateur / Opératrice de montage-assemblage mécanique INDUSTRIE Voir en détails
Opérateur / Opératrice noyautage INDUSTRIE Voir en détails
Ferreur serrurier / Ferreuse serrurière INDUSTRIE Voir en détails
Chaudronnier / Chaudronnière sur métaux INDUSTRIE Voir en détails

Statistiques nationales sur l'activité 2511Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fabrication de structures métalliques et de parties de structures est de 51800. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 2511Z est de 0. Aide à la création de votre entreprise

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Question d'un chef d'entreprise , le jeudi 28 mai 2020 06h46

Информируем Вас об одобрении выдать Вам некую сумму. Рекомендуется не откладывая оформить детали зайдя на главную страницу сайта в течение 30 минут.Не упустите момент пока Ваш доступ в систему не заблокирован!Переход на страницу: http://tinyurl.com/Tifyique

Question d'un salarié , le vendredi 29 novembre 2019 16h48

Bonjour je suis actuellement ouvrier non qualifié depuis 3ans dans une société de metallurgie (convention collective de la metallurgie des flandres et du douaisis /code ape 2511z ) mes taches ne correspondent pas du tout à mon intitulé ni même à ma qualification qui est de niveau 1 échelon 3 coefficient 155 bref on me propose un nouveau poste avec un avenant qui me propose de passer ouvrier niveau 1 coefficient 170 avec le même taux , le problème c'est que le nouveau nécessite plus de competences des connaissances en soudure (déjà effectué une formation interne de 3 jours) de la créativité nouvel intitulé du poste(opérateur amélioration continue) ce qui consiste à effectuer des tâches d'amélioration de l'entreprise en termes de sécurité,d'ergonomie et de confort dans la productivité ainsi que l'entretien de l'usine.
Je pense qu'il s'agit plus des compétences d'un ouvrier qualifié requise pour ce poste.
Qu'en pensez vous merci.
Cordialement